Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme X..., née à Hanoi le 4 juin 1946, a été reconnue le 24 mai 1971 par Y... ; qu'elle a épousé le 11 octobre 1971 M.

TriboutX, droit à pension pour les affections qu'il entendait rattacher à sa captivité subie à Hanoi en 1945, la cour régionale a estimé que les attestations et certificats médicaux produits par l'intéressé

muscles de la cuisse, n'entraînant qu'une invalidité de 10 %, avaient en réalité provoqué une aggravation rapide de la coxarthrose dont il était affecté, rendant nécessaire une arthroplastie de la hanche

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La rapporteure, A. BAUFUMÉ La présidente, M.

Il soutient que son handicap et son état de dépendance, liés à de multiples pathologies affectant sa colonne vertébrale, sa main droite, ses hanches, son pancréas, auxquelles sont venues s'ajouter une

D... conteste devant le tribunal les décisions du 2 avril 2025 par lesquelles l’autorité consulaire française à Hanoï (Vietnam) a refusé de délivrer des visas de court séjour à M. C...

. ; Que pour évaluer le préjudice économique subi par ce dernier la cour d'appel énonce qu'il est incontestable qu'il présente des séquelles mineures d'une luxation de la hanche gauche, ce qui lui interdit

X..., chirurgien orthopédiste, avait employé pour la pose de prothèses de hanche des tiges non cimentées qu'il avait cimentées, dont le coût était supérieur à celui des tiges cimentées modulaires, a réclamé

en cassation d'un arrêt n° 17 rendu le 19 avril 1995 par la cour d'appel de Versailles (chambres réunies), au profit : 1°/ de la société Chemical bank, anciennement dénommée société Manufacturers Hanover

ensemble du " formulaire de notification d'un vol " du 2 avril 2024, informant l'intéressé qu'un vol est prévu le 16 avril 2024 au départ de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle à 14h00 à destination d'Hanoï

plusieurs documents médicaux attestant de la pathologie lombaire dont il est atteint depuis un accident survenu en 2007, qui est de nature, compte tenu en outre des douleurs ressenties au niveau de la hanche

Il soutient que : - il souffre de multiples pathologies au niveau des hanches et des genoux ; - des éléments médicaux relatifs aux pathologies dont il souffre ont été adressés à l'autorité administrative

requérante demande la réparation des préjudices résultants d'une fracture du fémur et d'une algoneurodystrophie imputables à une opération chirurgicale consistant en la pose d'une prothèse totale de hanche

Par un mémoire enregistré le 7 décembre 2022, la société AXIS speciality Europe représentée par Me Xerri-Hanote, émet les plus expresses réserves quant à l'extension demandée.

partir de la mi-septembre et devant l'utiliser pour les longs déplacements ; il conserve des douleurs dans les deux membres inférieurs avec une gêne marquée à la déambulation, une raideur marquée de la hanche

délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Présidente de chambre Madame Sylvie LEROY, Conseillère Madame Dorothée DIBIE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Eva ROSE-HANO

    On 27 February 1986 the Hanover Administrative Court rejected the motion as being inadmissible. 13.

Monsieur [P] a été transporté par les sapeurs-pompiers au centre hospitalier de la Fontonne à [Localité 5] où un certificat médical initial a été établi faisant état de contusions de la hanche gauche.

gauche, la cheville gauche, la hanche droite et le dos.

divers intervenants les faits suivants, qui ne sont pas contestés : Alain X..., né le 13 janvier 1953, était gérant d'une entreprise de chaudronnerie ; Atteint de douleurs persistantes de la hanche