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27 871 résultats pour « Jean Michel DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8729ba5988459c4d508

Cassation

28 mai 1998

28 mai 1998

Jean-Marie, prévenu, - l'indivision Y..., Z... Maurice, la société Leclerc, A... Aurelio, B... Pierre, B... Geneviève, C... Charles, D... Claude, E... Jean-Michel, les époux F..., F... Eric, G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd20

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

ARRÊT DU 26 Mars 2008 ---------------------- RG N : 07 / 01501 -------------------- Jean-Michel X... C / S. A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Jean-Michel RRR..., domicilié [...]                             , 90°/ M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb0b7cdc6046d4707af72

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président, Monsieur Jean-Luc PERROT, Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb10ecdc6046d4707b4f0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président, Monsieur Jean-Luc PERROT, Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb128cdc6046d4707b673

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président, Monsieur Jean-Luc PERROT, Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb143cdc6046d4707b81a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président, Monsieur Jean-Luc PERROT, Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2514bcdc6046d4731d737

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-François Poncet, Charles-Henri Le Chevalier et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 23/01/2025 où siégeaient : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d252dbcdc6046d4731f2bb

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-François Poncet, Charles-Henri Le Chevalier et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 23/01/202, où siégeaient : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c9c1a5cdc6046d47748116

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Jean-Michel JULIAN JUGES: M. Clément JOUBERT M. Guy LARHER GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008160794

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

JeanMichel B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026618674

Admin. suprême

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Jean-Michel Q, demeurant ... M. Frédéric R, demeurant ..., M. Jean-Marie S, demeurant ..., M. Pierre T, demeurant ... M. Xavier U, demeurant ..., M. Eric V, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

cr

6137251ecd5801467741b1db

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1988, qui les a condamnés chacun à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis, le premier pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a63b

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

CHANDELON, Conseiller Madame Evelyne GIL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba22

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

NIORT représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de Maître Gildas ROSTAIN, avocat au barreau de PARIS, entendu en sa plaidoirie, INTIMES : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91709

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007895746

Admin. suprême

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Jean-Michel Y..., demeurant La Haute Roche à Montourtier (53150) ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0dd98cdc6046d4714f27d

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Le Greffier Marjorie ROCHE Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement par Marjorie ROCHE, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d315cacdc6046d4741b8ed

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jean-Michel Russo, juge-commissaire, en son rapport écrit, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021263079

Admin. suprême

6 novembre 2009

6 novembre 2009

Jean-Michel A demeurant ... ; M.

Source officielle

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