Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 11°) de Madame Anne X..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 12°) de Monsieur Jean XQ..., demeurant à Blainville-sur-Orne (Calvados), ..., 13°) de Monsieur Max

2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-José THEVENOT, présidente de chambre, chargée du rapport.

Y... , Jean-Marc X..., Christophe Y..., Valérie Z... et Marie-José D... in solidum avec la société MMA IARD à réparer le préjudice résultant de cette faute ; AUX MOTIFS QUE la faute notariale s'apprécie

Stéphane THERME, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-José BOU dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Madame Marie-Christine

domiciliée [...]                               , 53°/ à Mme Myriam BBB..., domiciliée [...]                         , 54°/ à Mme Christine CCC..., domiciliée [...]                     , 55°/ à Mme Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

Madame X... a réagi en ces termes par courriel du 7 novembre 2006 adressé à Marie-José Y... : « Je suis encore sous le choc de la nouvelle que vous m'avez annoncé hier et j'avoue ne toujours pas comprendre

., le condamne à payer aux consorts X... la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

MOTIFS PROPRES QUE pour un plus ample exposé des faits, de la procédure et des moyens des parties, la Cour se réfère à la décision attaquée et aux conclusions déposées et soutenues à l'audience ; que Marie-Josée

examinée, - désigné Maître Laurence A..., commissaire priseur à Nouméa, pour procéder dans un délai de deux mois à un inventaire sous seing privé et à une estimation chiffrée des biens détenus par Mme Marie-José

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Minute no 12/00289 ----------- 21 Mai 2012 ------------------------- RG 10/01325 ----------------------- Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de THIONVILLE 03 Mars 2010 09/97 I ----------------

connaître des demandes de Gladys X..., 6) renvoyer l'affaire à cette juridiction, pour qu'elle statue sur ce que de droit, conformément à la loi, 7) à défaut, ordonner l'audition des témoins suivants : -Marie

son siège [Adresse 4] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : P0499, assistée de la SCP RONZEAU & ASSOCIES en la personne de Maître Marie-José

Maître SEGALL avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José

... 54560 AUDUN LE ROMAN Non comparant non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Maryne BONGIRAUD ARRET : - Réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

étant dispensé de la participation aux frais de procédure mis à la charge du syndicat par application de l'article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965 les dépens d'appel distraits au profit de la S.C.P Marie-José