Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que M.

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mai 2015 DOSSIER N 15/ 00014 SAS EUROP AMBULANCE c/ Monsieur Thierry X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Thierry X..., pharmacien, demeurant ... ; M.

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/01828 ORDONNANCE No28du vingt quatre Février deux mille neuf STATUANT SUR UNE DEMANDE DE TAXATION

COUR D'APPEL DE VERSAILLES code nac : 41Z13ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 12 OCTOBRE 2006 R.G. No 05/09601 AFFAIRE X... C/Me Y....

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Thierry Z..., demeurant ...

Thierry Y..., domicilié [...]                                                       , contre l'arrêt rendu le 12 avril 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à

LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2005, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme BURGER, Conseiller faisant fonction de Président M.

C/ Thierry Y... P-L. P/ E.

Thierry X..., M. Jérôme X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 mai 2008), que la Banque populaire du Sud venant aux droits de la Banque populaire du Midi

./ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'AQUITAINE (venant aux droits de la CRCAM 47) Thierry X... Valérie A... divorcée X...

Thierry X... en essayant de lui porter des coups ; que tout en précisant n'avoir pas vu en détail la scène entre les hommes, elle affirmait cependant que M.

THIERRY C/ Association INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DE L'INTERVENTION E T DE LA SECURITE PLP-iB Grosse délivrée à Mes VANNIER et CHADAL, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. WAGUETTEPrésident de Chambre M.

limitée, 2°/ la société Garage Thierry Mangaud, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de L'ESSONNE, en date du 17 décembre 1999, qui, pour vol, meurtre en corrélation et falsification de chèques et usage, l'a condamné à la réclusion criminelle

COUR D'APPEL DE ROUEN Chambre de la famille ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 908 C.P.C.)