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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
67061e63fde28ee420711404
8 octobre 2024
8 octobre 2024
en concurrence directe avec nos 20/80 : Peluches d'activités, Pots, réducteurs de toilette, anneaux de dentitions, attache sucette, des biberons qui sont la copie exacte de nos B-Thermo sensible, vaisselle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e63fde28ee420711406
8 octobre 2024
8 octobre 2024
en concurrence directe avec nos 20/80 : Peluches d'activités, Pots, réducteurs de toilette, anneaux de dentitions, attache sucette, des biberons qui sont la copie exacte de nos B-Thermo sensible, vaisselle
Source officielleChambre 4-5
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Dans cette armoire, il a été découvert du textile (coussin, rideaux) encore emballé, ainsi que de la vaisselle également emballée ; objets que vous avez reconnu avoir placés sciemment à cet endroit, non
Source officiellePCP JCP référé
668c2e73894f7f4d2e0a91ed
4 avril 2024
4 avril 2024
. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes
Source officielle5e chambre civile
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
société Escach pour les prestations suivantes : o Entrée : 2 néons LED avec détecteur de mouvement = 334,27 euros o Cuisine : reprise lignes existantes, appareil cuisson monophasé, lave-linge, lave -vaisselle
Source officielle2e chambre sociale
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
17 novembre et le 30 décembre 2018 et que sa mère a utilisé, le 6 août 2019, alors que la salariée était en arrêt de travail, un bon d'achat d'un montant de 119,98 euros pour financer ces achats de vaisselle
Source officielle8ème chambre
677f67a98c38f76f78303351
8 janvier 2025
8 janvier 2025
2023, suivie d'une reprise par la suite, si la partie hôtellerie n'est pas exploitable actuellement, les photos versées aux débats montrent en revanche des personnes déjeunant en terrasse et de la vaisselle
Source officielle1ère Chambre civile
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29 avril 2025
29 avril 2025
subis par les biens assurés lorsque ces dommages résultent : '- des fuites ou débordements accidentels, - des installations de chauffage central, - des appareils à effet d'eau (lave-linge, lave-vaisselle
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
4 avril 2025
rappelé aux termes de la fiche de fonction annexée à votre contrat de travail, vos missions consistent principalement à approvisionner en produits lessiviels et d'hygiène, réceptionner et trier la vaisselle
Source officielleChambre Sociale
672db9422ad607032dc4bf05
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur ce dernier point encore, il y a également lieu de constater que l'acquisition d'un lave-vaisselle avec capot à relevage automatique afin de limiter les risques de TMS, date seulement du 17 février
Source officielleCh.protection sociale 4-7
660f9520a40f8b0008cb7a7d
4 avril 2024
4 avril 2024
confirment que les packs à charger et à décharger pouvaient représenter un poids supérieur à 15 kilos et que certains produits étaient livrés en conditionnement particulièrement lourds, comme du liquide vaisselle
Source officielle3ème chambre
65b36dce8c0355000835f789
25 janvier 2024
25 janvier 2024
causé un préjudice résultant de l'obligation pour lui de remplacer son matériel dégradé par son voisin et à s'approvisionner en bidons d'eau afin de pourvoir à ses besoins primaires (douche, lessive, vaisselle
Source officielleChambre Sociale
68f8683bd7e432441d85c004
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il ressort de ce rapport que la salariée refusait de refaire le lit, de laver les vitres, s'asseyait pendant 30 minutes pour discuter avec le bénéficiaire et ne réalisait en 2h15 que la vaisselle ainsi
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
dans les logements 1605 et 1225 nettoyés par vos soins la veille, cette dernière a relevé les graves défauts suivants : - Les protèges n'étaient pas changés - Présence de saleté sur les WC - Vaisselle
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501551_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
ainsi que d’un défaut d’entretien ; les bâtiments sont insuffisamment équipés ; la promiscuité des bâtiments est sources de nuisances sonores ; - le cubage d’air est insuffisant dès lors que les vantelles
Source officielle1ère chambre
DTA_2303114_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Par ailleurs, Mme A, qui est présente en France depuis le 9 mars 2019, travaille au sein de la communauté Emmaüs de Caen en tant que vendeuse dans le rayon vaisselle puis chaussures et vêtements, et est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310426
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Depuis que nous utilisons la douche de la 2ème salle de bain c'est de pire en pire (l'autre est inutilisable car risque d'électrocution), je fais la vaisselle dans le bac de douche, et j'en ai marre, notre
Source officielleChambre 1-6
5fca8d9d52b26e8021bfcac5
10 septembre 2020
10 septembre 2020
[E] n'a été en charge que du suivi pédiatrique courant de l'enfant, dont les maladies infantiles et petites pathologies (varicelle, angines, rhumes...) et les vaccinations et qu'à partir de l'année 1998
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10165
7 février 2018
7 février 2018
B... et L..., soutient que les remarques faites sur l'hygiène se justifiaient au regard du comportement de certains salariés qui laissaient des restes de nourriture et de la vaisselle sale ou salissaient
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
603374f558b5e8294a00b830
13 juin 2017
13 juin 2017
Cuisine Je constate un four micro-ondes, un lave vaisselle, un frigidaire vide ainsi qu'un congélateur très peu garni' ; Considérant que l'huissier a relevé que Monsieur [R] [C] refusait d'indiquer
Source officiellePage 72 sur 95