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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000007858394
1 juillet 1994
1 juillet 1994
Jean-Claude Y..., demeurant Château de Saint-Victor-la-Coste à Saint-Victor-la-Coste (30290) ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201050
3 juillet 2008
3 juillet 2008
de la naissance d'un enfant vivant, les actes mentionnés ci-dessus peuvent être de nouveau pratiqués dans les limites prévues" ; qu'il s'en évince ainsi qu'après quatre tentatives de fécondation in vitro
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:448538.20220714
14 juillet 2022
14 juillet 2022
Par un courrier du 23 juillet 2021, la présidente de la 1ère chambre de la section du contentieux a invité le conseil de l'association Vita à régulariser la requête.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1391237-1452588
5 juillet 2005
5 juillet 2005
At the time of his death, Viktor Trubnikov was 26 years old and was due to be released 21 days later.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100410
14 avril 2010
14 avril 2010
Victor André X... est de nationalité française, AUX MOTIFS QU' "il ressort des conclusions écrites du représentant du Ministère Public que "Monsieur Victor André X... est né le 7 janvier 1963 à DAKAR
Source officielle15e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5741
9 avril 2014
9 avril 2014
N° 12/05207 AFFAIRE : [X] [Q] C/ SARL ART MENUISERIES VITRERIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 15 Novembre 2012 par le conseil de prud'hommes de MANTES LA JOLIE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2200790_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 janvier et 31 août 2022, Mme D C, représenté par Me Kerdrebez-Gambuli, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier Victor
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04312_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Le 31 août 2017, le centre hospitalier Alpes-Isère a conclu avec la société Victor Hugo 21, propriétaire de locaux situés au 21 de l’avenue Victor Hugo à Seyssinet-Pariset, un bail en l’état futur d’achèvement
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f45
24 mars 1977
24 mars 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LE REGLEMENT N° 1408/71 DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE VITTO X..., TRAVAILLEUR ITALIEN EN FRANCE, DE SA DEMANDE D'ATTRIBUTION
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876ce
10 novembre 2005
10 novembre 2005
FAITS ET PROCÉDURE ANTÉRIEURE : La société REPRO EXPRESS, créée en 1976, a été dirigée jusqu'au 31 décembre 1996 par Robert X..., gérant de droit et Victor Y..., directeur général.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2413234_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy le 26 décembre 2024, la société Clinique Victor Pauchet –
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102029_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, représentant la préfète de l'Oise , - et les observations de Me Marchand, représentant la société Victor Martinet.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11178
13 novembre 2019
13 novembre 2019
Hugo By Hure aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Victor Hugo By Hure à payer la somme de 3 000 euros à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163279033484180ee7228c6
1 décembre 2011
1 décembre 2011
[F] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SAS ENTREPRISE VITTE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Stéphane BURTHE, avocat au barreau de PARIS, toque : P.0523 substitué par Me Salima
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005048_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
charge du CH de Vitré la somme de 6 000 € sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00261_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il résulte de ce qui a été dit au point 6 ci-dessus que la société Viti Agri Services se trouvait en situation de taxation d'office.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3086660-3420873
1 avril 2010
1 avril 2010
lui-même et le don de sperme aux fins de la conception in vivo .
Source officielle2ème chambre
DTA_2110407_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Victor (Ardèche).
Source officielleORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE
69a2f44ccdc6046d470a4cdf
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[E] [M] en qualité de juge commissaire de la procédure de VITI SERVICE (SAS) - [Adresse 2]. Désignons M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102547_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Huin, rapporteur public, et les observations de Me Golab, représentant la SAS Vitres et verre.
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