441-1 et suivants du Code pénal, 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale, 593 du même code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu

379 et 405 du Code pénal, 575-1 , 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué dit n'y avoir lieu à suivre du chef de vol et d'escroquerie contre Jacques Y... ; "aux motifs

441-1 à 441-4 anciens du Code pénal, 2, 212, 427, 485, 512, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 88 et L. 113 du Code électoral, 485, 567, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction

La somme de 1 000 euros lui sera donc allouée au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

de conciliation, la société Ora e-car l'a assignée en référé pour obtenir, sur le fondement de l'article 873 du code de procédure civile, la main levée de l'inscription de défaut et la réparation, à titre

125 et 571 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que M.

L. 241-3, alinéa 4, du Code du commerce, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de la partie civile, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

570 et 571 du Code de procédure pénale ; Attendu que l'arrêt attaqué, qui ne met pas fin à la procédure, entre dans la classe des décisions énumérées par l'article 570 précité ; que la partie civile

calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de consignation rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires personnel et ampliatifs produits ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Vu les articles 570

et suivants du Code pénal, 6.1 de la Convention européenne des droits de l'homme, 212, 215, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "l'arrêt attaqué encourt la censure en ce

314-1 du nouveau Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 17 juin

pénal, violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense et de l'article 121-3 du Code pénal ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré la prévenue

suivie contre personne non dénommée pour escroquerie, abus de confiance, faux et usage, complicité ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2, du Code de procédure pénale ; Sur le

575 alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 206 du Code de procédure pénale, 80-3 et 226 du

575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 183, 186, 801 du Code de procédure pénale, ensemble l'article 575, alinéa 2 -2 ,

176, 177, 575, 593 du Code de procédure pénale, de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions

575-5 et 6, 593 du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs qu'en sa qualité de directeur

575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 83, 84, 89, 186, 575, 591 et 593

575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-11, 222-12, 7 et 8 , 222-13, 7 et 8 , et 122-4 du