sur de nombreux kilomètres que la Renault circulait à 190km/heure ; que la filature à duré 58 km et que sur cette distance, la voiture occupait constamment la voie de gauche ; que le propriétaire du véhicule

Sur le plan matériel, le véhicule a été déclaré épave.

la décision de non-lieu motivée par l'état de légitime défense, les parties civiles exposent que les forces de police auraient pu interpeller Nicolas X... alors qu'il actionnait la télécommande du véhicule

F... avait lui-même déclaré avoir dépassé la véhicule conduit par M. S... sans toutefois franchir la ligne blanche ; qu'en écartant toute faute de M.

ans d'emprisonnement ; "aux motifs que lors de son interpellation le 25 janvier 2000, puis au cours de l'information et encore à l'audience, Thierry X... a constamment nié être impliqué dans la commission

ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué qu'Olivier X... a été poursuivi, selon procès-verbal du 16 juin 1999, pour, étant conducteur d'un véhicule

ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué que Miloud X... a été poursuivi, selon procès-verbal du 14 juin 1999, pour, étant conducteur d'un véhicule

qu'en l'espèce, il résulte des témoignages de Mustafa I..., passager de la camionnette du prévenu, que si ce dernier avait ralenti en raison du premier accident, il n'était pas à l'arrêt quand le véhicule

que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Y... des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de toutes ses demandes ; " aux motifs que, dans l'hypothèse où il y aurait eu contact entre les véhicules

[K] [B] a souscrit auprès de la société Altima assurances un contrat d'assurance automobile ; qu'à la suite d'un accident de la circulation impliquant le véhicule assuré, alors conduit par le frère de

même des infractions, caractérisée par des actes matériels de nature à démontrer l'existence de cette organisation avant la commission de ces infractions, et l'existence d'une organisation structurée,

la mise en accusation de Patrick A...du chef de complicité de viol ; " 1) alors que le dispositif de l'arrêt a retenu comme premier acte de complicité, le fait pour Patrick A..., conducteur du véhicule

sursis pour les délits d'homicides involontaires, et les contraventions de blessures involontaires , ainsi qu'au paiement d'une amende de 600 francs pour la contravention de défaut de maîtrise d'un véhicule

assureur, le Groupe des assurances nationales ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir limité de moitié le droit à indemnisation de Mme Z..., alors que, d'une part, tout en constatant que la collision

criminelle, en date du 25 août 2017, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la commission

à la suite de l'éclatement soudain du pneumatique avant gauche et le véhicule est entré en collision avec un autre véhicule qui circulait en sens inverse.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 1995), qu'une collision de sens

immatriculé en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots sur la face interne ; qu'au cours de l'après-midi du lundi 23 octobre 2000, Michel X...

Z... décédait d'une hémorragie interne quelques heures après avoir été heurté par le véhicule tracté conduit par Lionel X... ; qu'aucun témoignage direct n'a pu être recueilli sur les circonstances dans

de la victime aux vibrations lors de la conduite de la grue était inférieure aux seuils fixés par ces dispositions réglementaires et que l'expertise sur l'exposition aux vibrations effectuée sur le véhicule