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11 648 résultats pour « distillation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

633e7018f8faf13e2e973d8f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Par une ordonnance rendue selon la procédure accélérée au fond en date du 22 février 2022, le conseil de prud'hommes de Blois déclarait que [B] [O] n'est pas inapte à tout poste, disait n'y avoir lieu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11123

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

travail invoquées ; qu'en outre, indépendamment de l'état dépressif, les certificats des praticiens consultés et les examens pratiqués ont mis en évidence une arthrose modérée et de pincement discal

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304493_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B... souffre d’hernies discales L4-L5, de lombalgies chroniques invalidantes et de protrusions discales L2-L3, L3-L4 et L4-L5.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d0a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

, puis seulement d'une hernie discale et enfin des suites d'une intervention sur hernie discale.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68f3229c48e010cf6a8cd5d9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le médecin-conseil a noté comme antécédents : hernie discale C6-C7 opérée en 1997, fracture tassement de L1 en 2002.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SAS EUROVIA AQUITAINEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

616260338672d229b8816333

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

mentions portées sur le colloque médico-administratif n'ont pas de valeur probante, dire que la pathologie déclarée par monsieur [X] [R] ne peut être regardée comme étant une sciatique par hernie discale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10771

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

matière d'investissement - dans la recherche de partenaires nouveaux - dans les relations avec les partenaires extérieurs et dans le suivi des contentieux juridiques - dans le domaine technique (distillation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302345_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

pas d'installation de lutte contre l'incendie alors que le risque est réel eu égard à l'activité de stockage et de conditionnement de graminées séchées et que le reste du site est consacré à la distillation

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01803_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

surveillance du potentiel viticole, la gestion et le contrôle des déclarations du domaine vitivinicole, la gestion et le contrôle de certains traitements œnologiques, l'assiette et le contrôle des distillations

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02536_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

cumulé des trois exercices afférent à cette activité s'est élevé à 4 769 000 euros ; - le commissionnaire négociait pour le compte d'Unicognac, directement auprès des fournisseurs (Lucien Bernard, distilleries

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-420088-420373

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

  Principal facts   On 28 November 1986 the Secretary of State for Trade and Industry appointed inspectors to investigate the acquisition of the Distillers company by Guinness following allegations

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36baa8c0355000835f68c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 16 août 2019, après instruction, la caisse a notifié à l'employeur sa décision de prise en charge au titre de la législation professionnelle, de la maladie déclarée de « sciatique par hernie discale

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02677_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

d'invalidité ; 2°) à titre principal, d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de l'infirmité " lombalgie avec sciatalgie du membre inférieur gauche chronique sur hernie discale

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: MP

69f101d5cdc6046d47e1a49f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

suivantes : « droite + gauche – Discopathie dégénérative modérée L3-L4 avec fissure postéro-médiane de l’annulus et minime débord disco ligamentaire postérieur- discopathie dégénérative L4-L5 avec hernie discale

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69dd3717cdc6046d471ef066

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle se disait réservée quant à la possibilité pour M. [V] de respecter les délais sollicités. M. [H] [V] a comparu en personne.

Source officielle
CC

cr

I, en date du 15 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Romuald B

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01751

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

sexuelles que celui-ci lui aurait fait subir chaque été lorsqu'elle passait ses vacances à Aubais alors qu'elle avait entre 6 ans et demi et 8 ans et demi (soit de 1999 à 2001), et du viol dont elle disait

Source officielle
CC

comm

6137229ecd580146773ff2e2

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

.; que la société Bérénice ayant été mise en liquidation des biens le 6 octobre 1975, la banque a fait délivrer à la caution un commandement de payer les sommes qu'elle disait lui être dues; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02895

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

envers un citoyen chargé d'un mandat public en raison du passage suivant : "Or à cette époque, le village était sous la coupe d'un Ogre, un despote primitif et violent qui terrorisait ses habitants et disait

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302739_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A... a réalisé le 22 septembre 2021 une échographie, laquelle a mis en évidence une rupture de la partie distale du biceps brachial gauche. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3af3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par ailleurs, dans la concertation médico-administrative, le médecin-conseil indique «'sciatique par hernie discale L5S1'».

Source officielle

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