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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE II

—

ÉPREUVES DU CONCOURS EXTERNE SPÉCIAL

Article 7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide-préparateur.

Les concours comportent les épreuves suivantes :

Article Annexe

—

Programme de mathématiques des concours sur épreuves.

Article 18

—

Le concours de sciences de gestion comporte :

Article 3

—

I. ― Le jury du concours comprend :.

Article 3

—

I. ― Le jury du concours comprend :

Article 4-9

—

Les épreuves d'admission du concours comprennent :

Article 4-5

—

Les épreuves d'admission du concours comprennent :

Article ANNEXE

—

Liste des options du concours sur titres

Article Annexe

—

LISTE DES OPTIONS DU CONCOURS Approvisionnement.

Article 15

—

Le concours de science politique comporte :

Article ANNEXE II

—

ORGANISATION DES ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE

Article Annexe 1

—

Programme du concours et de l'examen professionnel.

Article 1

—

L ’ examen professionnel prévu au 1 de l ’ article 14 du décret du 9 janvier 1992 susvisé comporte les épreuves suivantes, notées de 0 à 20.

Article 1

—

Les inspecteurs contractuels du service national des examens du permis de conduire peuvent percevoir une indemnité de risques et de sujétions particulières dans les conditions définies ci-après.

Article 121-5

—

Toute demande déposée à l'AMF qui ne remplit pas les conditions énoncées aux articles précédents est classée sans examen par l'AMF. Le demandeur est informé de ce classement.

Article 71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 01

Code de procédure civile

Constitue une défense au fond tout moyen qui tend à faire rejeter comme non justifiée, après examen au fond du droit, la prétention de l'adversaire.

Article D6221-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 91

Code de la santé publique

Elle mentionne les examens de biologie médicale que le laboratoire est habilité à réaliser pour les patients résidant en France.

Article A4231-2-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 19

Code des transports

Les simulateurs utilisés dans le cadre d'une formation ou pour le passage des épreuves pratiques des examens de qualification font l'objet d'un agrément du ministre chargé des transports.

Article R717-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 49 > 20

Code rural (nouveau)

Lorsque le service de santé au travail n'est pas assuré par un service autonome, les examens complémentaires prescrits par le médecin du travail sont pris en charge dans les conditions suivantes :

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