CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 038 résultats pour « heures supplementaires »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 12
La licence et la maîtrise comportent chacune un minimum de 500 heures d'enseignement. Les travaux dirigés représentent au moins 25 % de cette durée.
Article 70
Local Les murs et les planchers haut et bas doivent avoir une résistance au feu : coupe-feu de degré deux heures.
Article R7124-30-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 42 > 44
Dans le secteur du spectacle, le travail de nuit des enfants de moins de 16 ans ne peut être autorisé que jusqu'à 24 heures.
Article R412-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
La quotité de travail effectif à temps complet de chaque personne détenue est fixée à trente-cinq heures par semaine.
Article D421-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 35
-Sont dispensés de suivre les heures de formation consacrées aux compétences et connaissances prévues aux 1° et 2° de l'article D. 421-46 :
Article 129-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 03
Pour procéder à la tentative de conciliation, le conciliateur de justice convoque en tant que de besoin les parties aux lieu, jour et heure qu'il détermine.
Article R3312-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 65 > 11
L'amplitude de la journée de travail des personnels ambulanciers roulants peut être prolongée jusqu'à quinze heures dans les cas suivants :
Article 4
laquelle la profession exercée ouvre droit, référence des comptes concernés et caractéristiques propres aux comptes d'épargne en actions et aux bons de caisse et de capitalisation ; -montant des salaires et des éléments de rémunération afférents aux heures
Article 3
formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-36 et A. 212-52-1 de ce même code, sont les suivantes : Option A : “ baseball, softball ” - attester d'une expérience d'encadrement en baseball ou softball de deux cents heures
Article CO 24
Cependant, celles des gaines mettant en communication plusieurs niveaux doivent être coupe-feu de degré 1/2 heure.
Article PO 6
. - Les paliers et volées de l'escalier principal utilisable par la clientèle doivent être stables au feu de degré 1/2 heure au moins.
Option 2 Du lundi au jeudi : 9 heures à 17 h 30, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes. Le vendredi : 9 heures à 16 h 45, avec une pause méridienne minimum de 45 minutes.
Article 6
Le temps de travail, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures, est compris entre 32 et 42 heures par semaine de façon à respecter une moyenne hebdomadaire de 38 heures pendant 42 semaines. 2.
Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égal 12 heures.
Article 11
La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum.
Article 27
La durée de la formation continue est de vingt heures au cours d'une année civile ou de quarante heures au cours de deux années consécutives.
et heure de départ du véhicule chargé libéré ; c) Heure d'arrivée au lieu de déchargement demandée par le remettant ou son représentant ; Mentions faisant l'objet d'une signature conjointe du conducteur et du destinataire de la marchandise : a) Date
Article 31
Heures des séances de jeux. Les heures limites d'ouverture et de fermeture des salles de jeux sont fixées par l'arrêté d'autorisation.
Article 15
Elle ne peut excéder douze minutes pour une heure d'horloge donnée.
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