.) ; -prendre en charge les complications simples d'un patient opéré ; -connaitre la prescription des traitements médicaux et la gestion de leur toxicité éventuelle dans tous les domaines de compétences de la spécialité. B.

Article 3

—

Le nom ou le symbole spéciaux attribués, le cas échéant, à une unité SI dérivée peuvent être utilisés à leur tour pour exprimer des unités dérivées d'une façon plus simple qu'à partir des unités SI de base.

Article Annexe

—

Les commissions adoptent à la majorité simple des membres présents les projets de décisions ; en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Les votes ont lieu à main levée.

Article Annexe Ib (suite)

—

matériaux : - contraintes locales de compression et de cisaillement Utilisation de tableaux et d'abaques X S 5.5 La vérification et le dimensionnement X X X X 5.51 - L'utilisation d'outils de dimensionnement Logiciel simple

Article Annexe

—

contrôle de produit par trimestre et par metteur en marché Composition des aliments Fabricants d'aliments Fournisseur ou organisme de qualification Référencement des entreprises fabricants d'aliments composés et des fournisseurs d'aliments simples

LEGIARTI000020285957

—

Elles sont adoptées à la majorité simple des votants. Elles ne peuvent déroger au présent règlement, ni le contredire. Article 37 Le présent règlement entrera en vigueur après approbation par décret.

Article Annexe 2

—

Tranchefile simple ou à chapiteau. Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2. Réalisation d'un cache en contrecollé : 3.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le souci du demandeur de favoriser l'autonomie des personnes accueillies par la mise en place, si besoin, de solutions techniques simples, en concertation avec les professionnels en charge du suivi des accueils ; 2.1.7.

Article Annexe IIIb

—

Équations linéaires et leurs solutions... 1 BOEN spé n°2 du 19 février 2009 Pages 7, 9, 10, 15, 16, 19, 20, 21 1 BOEN spé n°2 du 19 février 2009 Pages 7, 9, 10, 15, 16, 19, 20, 21 1.3 Géométrie a) Constructions géométriques simples

Article Annexe IV

—

contrôle et suivi des réalisations - S 5 - Hygiène, sécurité, ergonomie et protection de l'environnement Évaluation : L'épreuve comporte deux parties relatives à 2 activités professionnelles : L'une fondée sur la rapidité de fabrication d'une pièce simple

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Si l'imputabilité est acceptée : Diabète simple, bien équilibré par un traitement insulinique simple : 15 à 20 % ; Diabète instable malgré la surveillance et les tentatives thérapeutiques avec gêne fonctionnelle quotidienne : 20 à 35 %.

Article Annexe 1

—

. - pour une demande de labellisation simple, il convient à l'exploitant de remplir le formulaire présent à l'annexe 5 ; La demande doit comporter obligatoirement : - le formulaire de demande d'adhésion dûment complété et signé ; En cas de demande de

LEGIARTI000047697028

—

La décision est prise à la majorité simple des membres du bureau présents.

Article Annexe IV

—

c - Définition des épreuves Conception d'action(s) d'éducation à la santé Epreuve E2 - d'évaluer les compétences mises en œuvre lors de la conduite d'une action d'éducation à la santé ; Compétences évaluées - identifier des besoins sur des aspects simples

Article Annexe I

—

Les activités correspondantes nécessitent donc un comportement professionnel qui intègre et dépasse les compétences professionnelles liées à la simple maîtrise des techniques et des outils.

Article Annexe

—

Une simple masse de tissu de forme cubique peut être utilisée, à condition que les grandeurs dosimétriques calculées aient des valeurs plus prudentes que celles données dans les recommandations. 2.2.

Article Annexe 1

—

exceptionnelle-sécurité ferroviaire Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires Désignation d'une installation de sécurité simple-sécurité

Article Annexe 13

—

Classe D Une ou plusieurs fonctions d'un dispositif/ système ne fonctionnent pas comme prévu pendant l'essai et ne reviennent pas au fonctionnement normal après l'essai, tant que le dispositif/ système n'est pas réinitialisé par une action simple “ opérateur

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

(15) Le taux d'emploi standardisé des 55-59 ans (respectivement des 60-64 ans) est la moyenne simple (non pondérée par les effectifs) des taux d'emploi des cinq générations de 55 à 59 ans (respectivement des 60-64 ans).

Article Annexe à l'article R422-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

La désignation des délégués à l'assemblée générale est acquise à la majorité simple. Nota : La clause 11 est obligatoire pour les sociétés qui ont constitué des unions coopératives. 12. Documents transmis à l'administration.

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