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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
6035681447807b8f64b1b77d
29 avril 2016
Alain VERNOINE.
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04d
24 juin 2008
Alain X... ... 75015 PARIS Représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET-DE ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE (avocats au barreau de RIOM) Mme Chantal X...épouse
JLD
6699647307d408f8d4c1f443
18 juillet 2024
Et elle a dit qu’il est parti de la maison en janvier 2024, tout allait bien jusqu’à il y a quinze jours.
soc
613721edcd580146773f8cbe
9 juin 1993
redressement judiciaire, dont le siège est à Paris (18e), ..., 58/ duARP, dont le siège est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : du syndicat CGT du bois
2ème CHAMBRE CIVILE
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20 octobre 2022
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Selon plusieurs devis en date du 29 août 2017, Mme [B] [N] née [W] a commandé à la société [E] Ludovic, menuisier ébéniste : - un lot de menuiseries bois pour un
comm
613723cacd5801467740e317
17 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weisrock construction bois, anciennement
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300482
29 juin 2023
Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [N], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Montfort et Bon et de la société [Adresse 4], après
cr
6137264dcd58014677424840
11 mars 2003
Alain, - Z...
CHAMBRE DU CONSEIL
69c9829ecdc6046d476f99a8
3 juillet 2025
immédiate : MONSIEUR, [L], [R], [K] RG 2025 006179 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26 juin 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET Monsieur Alain
ECLI:FR:CCASS:2024:C310667
5 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Ajassociés, ès qualités, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Buildinvest
6253ccedbd3db21cbdd91bb2
29 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José BOU
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme A
613723aacd5801467740cb4c
19 décembre 2000
Didier B..., demeurant 100, rue du Bois de Chaqueux, 91700 Fleury-Mérogis, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de
4ème Chambre
637dc89914982305d4c202cc
12 octobre 2022
Ils ont également souscrit un prêt de 101.400 euros pour financer la construction d'une maison en bois. Lors de la séparation des époux en 2009 M. [Y] s'est installé dans la maison en bois.
1ère Chambre
DTA_2001893_20230405
5 avril 2023
Quant aux sociétés D Architectes et Alain Biasi 23.
Pôle 6 - Chambre 2
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19 mai 2011
Alain HINOT (Délégué syndical ouvrier) UNION LOCALE CGT [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par M.
Ch 10 REFERES
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9 avril 2026
Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET Me Alexandre FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain
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1 décembre 1992
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 1991, qui les a condamnés, pour infractions en matière informatique et complicité, les deux premiers
6137233dcd580146774073a6
17 février 1999
Alain YB..., demeurant ..., bât 3, 60200 Compiègne, 19 / de M. Daniel XJ..., demeurant ... 4, 60700 Pont Saint-Maxence, 20 / de M. B...
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01278
25 juin 2014
plaindre, prendre son véhicule et se rendre en Afrique pour y découvrir la misère, ajoutant que le ton était très sec et que son interlocutrice, avant de « lui raccrocher au nez » lui aurait dit : « Bon
4e chambre
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4 juillet 2023
: Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 Société SMABTP en sa qualité d'assureur
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