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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

6035681447807b8f64b1b77d

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

Alain VERNOINE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c04d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Alain X... ... 75015 PARIS Représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET-DE ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE (avocats au barreau de RIOM) Mme Chantal X...épouse

Source officielle
TJ

JLD

6699647307d408f8d4c1f443

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Et elle a dit qu’il est parti de la maison en janvier 2024, tout allait bien jusqu’à il y a quinze jours.

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cbe

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

redressement judiciaire, dont le siège est à Paris (18e), ..., 58/ duARP, dont le siège est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : du syndicat CGT du bois

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236568c924eadffcc45fe

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Selon plusieurs devis en date du 29 août 2017, Mme [B] [N] née [W] a commandé à la société [E] Ludovic, menuisier ébéniste : - un lot de menuiseries bois pour un

Source officielle
CC

comm

613723cacd5801467740e317

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weisrock construction bois, anciennement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300482

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

Sur le rapport de Mme Grall, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [N], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Montfort et Bon et de la société [Adresse 4], après

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424840

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

Alain, - Z...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9829ecdc6046d476f99a8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immédiate : MONSIEUR, [L], [R], [K] RG 2025 006179 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26 juin 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Luc MINGUET Monsieur Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310667

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Ajassociés, ès qualités, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Buildinvest

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91bb2

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José BOU

Source officielle
CC

comm

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme A

613723aacd5801467740cb4c

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Didier B..., demeurant 100, rue du Bois de Chaqueux, 91700 Fleury-Mérogis, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de

Source officielle
CA

4ème Chambre

637dc89914982305d4c202cc

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Ils ont également souscrit un prêt de 101.400 euros pour financer la construction d'une maison en bois. Lors de la séparation des époux en 2009 M. [Y] s'est installé dans la maison en bois.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001893_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Quant aux sociétés D Architectes et Alain Biasi 23.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61636eeb77a1403986670caf

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Alain HINOT (Délégué syndical ouvrier) UNION LOCALE CGT [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par M.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d82379cdc6046d47b2627c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le : 09 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET Me Alexandre FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 09 AVRIL 2026 Par Alain

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea11

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 1991, qui les a condamnés, pour infractions en matière informatique et complicité, les deux premiers

Source officielle
CC

soc

6137233dcd580146774073a6

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Alain YB..., demeurant ..., bât 3, 60200 Compiègne, 19 / de M. Daniel XJ..., demeurant ... 4, 60700 Pont Saint-Maxence, 20 / de M. B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01278

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

plaindre, prendre son véhicule et se rendre en Afrique pour y découvrir la misère, ajoutant que le ton était très sec et que son interlocutrice, avant de « lui raccrocher au nez » lui aurait dit : « Bon

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e66dc6b4e05dbb0b96b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

: Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 Société SMABTP en sa qualité d'assureur

Source officielle

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