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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
6686e865e74459e0c7ed2458
29 janvier 2024
29 janvier 2024
255 DÉFENDEUR Monsieur [M] [T], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection, assistée de Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafda0de54ff609f7f56
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 MAI 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2751
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePS élections pro
659eeefb6976f1c644e78393
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentée par Me Jean-toussaint GIACOMO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0921 COMPOSITION DU TRIBUNAL Xavier REBOUL, Vice-président, assisté de Julie MUON, Greffière lors des débats et de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784d48121050008662efc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
: TC [Localité 6] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre sociale
65b3605f1d7564000872dde1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[S] [G] C/ S.A.R.L. 2J Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à : -Maître Alexis TUPINIER
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e80c
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304308_20230810
10 août 2023
10 août 2023
fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'ordonner l'évacuation sans délai des occupants sans droit ni titre des parcelles cadastrées section AD 97 et 894 situées 62 avenue Alexis
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2407002_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B occupe un appartement situé 191, rue Alésia dans le 14ème arrondissement de Paris appartenant à la SCI Ouns 191 rue d'Alésia, elle-même, détenue par M. B.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00261
3 février 2010
3 février 2010
; qu'en l'espèce, il n'était pas contesté qu'aux termes de l'accord d'entreprise du 9 décembre 2003, la répartition du temps de travail des psychologues était de la compétence de l'employeur ; que l'ALEFPA
Source officielleChambre des Rétentions
68edd8f887178132e19350d0
12 octobre 2025
12 octobre 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h27 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86a
13 octobre 2024
13 octobre 2024
d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 12h29 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielle4ème Chambre civile
6866db9ed33109fd079b3b59
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SAS SOGIM IVALDI dont le siège social est sis [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Maître Alexis
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6c972b5e5e648cb262c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTERVENTION VOLONTAIRE AG2R PREVOYANCE dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446527.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de Mme A, épouse D, et de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:448614.20211217
17 décembre 2021
17 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456277.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451784.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372340cd58014677407647
3 mars 1999
3 mars 1999
d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de l'Association laïque pour l'éducation et la formation professionnelle des adolescents (ALEFPA
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Par dernières conclusions du 19 février 2016, la SCP Alexis S...- Jean-Philippe T... & Stéphane U..., anciennement dénommée SCP Pierre R...- Gérard N...- Alexis S..., prie la Cour de : - vu l'article
Source officiellePage 73 sur 431