Toulouse, 25 janvier 2016), que le 11 janvier 2008, alors qu'elle se rendait sur la sépulture de son beau-frère inhumé quelques jours plus tôt dans le cimetière de [...] à Toulouse, Mme X... a fait une chute

R... et C... ont été engagés, respectivement en 1983 et 1990, par la société Rhône Poulenc Chimie, aux droits de laquelle vient la société Rhodia opérations ; que, par un arrêté ministériel du 30 septembre

H... et treize autres salariés ont été engagés par la société Rhône Poulenc chimie, aux droits de laquelle vient la société Rhodia opérations ; que par un arrêté ministériel du 30 septembre 2005, l'établissement

[S] ; que ce dernier, s'apprêtant à redescendre par la trémie au moyen d'une échelle, a fait une chute en prenant appui sur une plaque de placoplâtre qui constituait une partie du sol des combles et s'est

- le bâtiment appartenant à la SAEM Ville renouvelée a joué un rôle causal dans la chute de M.

maladie d'Ile-de-France (la caisse) a adressé, le 16 juillet 2009, à la société Cremonini restauration (la société) une injonction de prendre des mesures de sécurité propres à prévenir les risques de chutes

Le 2 février 2009 à la suite d'une chute à l'aéroport de [Localité 15], M [V] a été conduit à la clinique [12] de [Localité 15] où une fracture de la cheville a été diagnostiquée.

C..., provoquant sa chute ; que M. N... C..., son épouse, Mme B... C... et son fils, M. W... C... ont fait assigner en indemnisation de leurs préjudices, M.

U... a été mortellement blessé dans la chute d'un hélicoptère qui effectuait un vol de qualification en vue de l'obtention du certificat de navigabilité spécial d'aéronef en kit. 2.

GAN), a été victime d'un accident alors qu'au cours du déchargement de son véhicule, il desserrait une des sangles fixant le chargement de la remorque, qu'une plaque de béton est tombée provoquant sa chute

générale de sécurité sociale de la Guadeloupe ; Sur les deux moyens réunis : Vu l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été blessée par la chute

février 1998, la Manufacture française des pneumatiques Michelin a, dans le cadre de l'aménagement du temps de travail pour l'année 1998 prévu, selon les équipes, que les samedis 2 et 9 mai 1998 seraient chômés

la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société Compagnie européenne de la chaussure, a été victime le 8 avril 2002 d'un accident du travail causé par la chute

qualité de monteur de ligne, habilité à exécuter des travaux hors tension et sous tension sur les réseaux et ouvrages de distribution et production d'énergie électrique, a, le 14 mai 1987, fait une chute

Y..., a fait une chute et a été blessé ainsi que son passager, M. X... ; que M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, 9 mars 1999 pourvoi n° H 97-12.009) que la société Rhône chimie

[L] [R], né le [Date naissance 2] 1978, sportif de haut niveau et éducateur sportif, a été victime d'une chute, en raison de l'état instable de la piste sur laquelle il évoluait, alors qu'il participait

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), le 9 mars 2012, Mme [P] a été victime d'une chute dans la cage d'escalier de l'immeuble dans lequel elle réside, les HLM Le nouveau logis provençal

[B] [J] [U], qui faisait l'objet d'un prêt de main-d'oeuvre à la société [Y] (la société) pour travailler sur un chantier, a fait une chute entraînant une incapacité totale de travail de moins de trois

], domicilié [Adresse 18], 19°/ à Mme [B] [CX], domiciliée [Adresse 4], 20°/ à Mme [E] [WH], domiciliée [Adresse 17], 21°/ à Mme [ED] [FK], domiciliée [Adresse 6], 22°/ au syndicat CFDT Chimie