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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372520cd5801467741b304
23 avril 1992
23 avril 1992
de violences, en vue de faire pression sur un témoin, dénoncés par Mme Y... ; "alors que l'arrêt de non-lieu doit, à peine de nullité, rappeler les faits dénoncés par la partie civile, sans pouvoir
Source officiellesoc
61372151cd580146773f2c9e
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Robert et enregistrée au greffe le 28 septembre 1990, en interprétation de l'arrêt n° 156 D rendu par la chambre sociale le 24 janvier 1990 dans l'affaire opposant : La société Ambulances de Tarentaise
Source officiellecr
édure suivie sur sa plaintec/Diane Y
61372551cd5801467741cbb1
14 novembre 1990
14 novembre 1990
: Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Jean, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4fc
26 février 1991
26 février 1991
d'accusation, après avoir exposé les faits dénoncés dans la plainte et répondu aux articulations essentielles du mémoire déposé par la partie civile, a développé les motifs de droit et de fait pour lesquels
Source officiellecr
613724e9cd58014677419691
26 avril 1990
26 avril 1990
. le conseiller référendaire MARON et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...
Source officiellecr
61372673cd58014677425abd
10 janvier 1991
10 janvier 1991
d'accusation, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte de la partie civile, a répondu aux articulations essentielles du mémoire déposé par celleci et exposé les motifs de fait
Source officiellesoc
61372333cd58014677406bb4
24 novembre 1998
24 novembre 1998
est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre), au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a23
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 01 Septembre 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 FEVRIER 2021 N° RG 20/04243 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UA63 AFFAIRE : Société ROBERT BOSCH
Source officiellecr
61372549cd5801467741c7c2
25 février 1991
25 février 1991
Souppe, Gondre, Hecquard, Culié conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137253acd5801467741c09e
7 février 1989
7 février 1989
Morelli, Blin conseillers de la chambre, M. Louise conseiller référendaire appelé à compléter la chambre, Mme Ract-Madoux, M. Maron conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e47
12 janvier 2015
12 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 01 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0e
7 octobre 2013
7 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 02 Septembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielle9e Chambre B
61632f5114ec5f96a7da093a
22 septembre 2011
22 septembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ Rôle N° 09/06796 Société TRANSPORTS ROBERT C/ [D] [C] épouse [U]
Source officiellesoc
61372340cd58014677407641
9 mars 1999
9 mars 1999
Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
6137255acd5801467741cfea
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Diémer, Malibert, Guth, Massé conseillers de la chambre, M. Pelletier, Nivôse d conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0d
16 mai 2011
16 mai 2011
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00893 AFFAIRE : Robert X... C/ Mireille Odile Liliane Y... épouse X...
Source officielleciv2
6137212acd580146773f1887
8 novembre 1989
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1987
Source officiellecr
61372523cd5801467741b431
26 mars 1991
26 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01033
10 novembre 2009
10 novembre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M.
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