Vu la procédure suivante : L'association comité de défense du Pays-Fort, le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) du Colombier, M.

: Monsieur [N] [T], entrepreneur individuel immatriculé sous le n° Siren 432 464 154 [Adresse 4] [Localité 4] non comparant, non représenté OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Pierre Y..., fraiseur, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Notification Le: A: 1 ccc aux parties JUGEMENT RENDU LE SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE S.A.S. [4] [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 2] Ayant pour avocat Maître Gabriel

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, EN VERTU DE DEUX CONTRATS DU 10 AVRIL 1947, LA SOCIETE COMPAGNIE AUXILIAIRE D'ENTREPRISE DU LIVRE (CAEL), DELMAS A EDITE DEUX OUVRAGES DE GABRIEL

Renouvelée un permis de construire n° PC 059599 24 T0019 portant sur la construction du siège de la Ville Renouvelée, d’une maison des associations et d’une salle polyvalente sur un terrain sis, rue Gabriel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... Christiane, Marguerite, Gabrielle, épouse X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude B..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe), Bergevin, bâtiment CB n° 206, en cassation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jany, Huguette, Gabrielle B..., demeurant chez Mme Y..., ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHONE, dont le siège social est ... (6e) (Bouches-du-Rhône

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline F..., demeurant à Ferney-Voltaire (Ain), ..., résidence Florian, en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.