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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
11 janvier 2012
de CRETEIL INTIMES : Monsieur Thierry Y... ... 20290 BORGO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63660af5bb0cef7f7427919f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2201205_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Anne-Isabelle Layet, pour Mme D, de Mme C, pour le préfet des Alpes-Maritimes.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58234ad0d5ee7d7e5a6e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par jugement du 17 novembre 2022, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - constaté que le récépissé de l'article 1043 du code de procédure civile a été délivré, - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd86102
18 avril 2002
18 avril 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : 299 - Autres demandes en matière de libéralités APPELANTE et défenderesse : Madame Isabelle X... veuve Y..., née le 21 Juin 1959 à STEINBOURG, demeurant, 1 rue du Schlittweg 67700
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3a6
7 mai 1998
7 mai 1998
X... qui leur donnait des ordres, Reynald et Roberte Y... affectés au service information de la mairie ont été exclusivement employés dans la résidence secondaire de Patrick et Isabelle X... ; que les
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a609
23 avril 2024
23 avril 2024
Il y a donc lieu de constater que ce désistement est parfait et emporte extinction de l'instance et de l'action.
Source officielleChambre civile 1-8
670a118cf178dc2492b0fd08
11 octobre 2024
11 octobre 2024
L'extinction de l'instance est constatée par une décision de dessaisissement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae97603bf88a1884a69
10 avril 2024
10 avril 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, greffière ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a7098ed4b8b7546ac2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
- mis en délibéré au 03 juillet 2024 - signé par Monsieur Michel RISPE, Président de chambre, et par Madame Isabelle-Fleur SODIE, Greffière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310274
25 mai 2022
25 mai 2022
Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.
Source officielleJ.L.D. HSC
686c0b58dd7001754d61a35f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[N] que le patient présente une instabilité psychomotrice avec un contact médiocre. Il apparaît sthénique.
Source officielleJ.L.D. HSC
686c0b5add7001754d61a3a4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[I] que le patient est calme sur le plan moteur mais le contact reste bizarre avec des rires immotivés. La désorganisation psychique est toujours présente.
Source officielleJ.L.D. HSC
686c0b5add7001754d61a3b8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[G] que le patient est calme, le contact est inadapté avec un discours désorganisé avec certaines incohérences. Il est incurique et est dans le déni de ses troubles.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df54
19 mai 2011
19 mai 2011
au barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10993 du 02/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93844
14 décembre 2016
14 décembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 16/ 00077 ----------------------- SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE (SNI) C/ Isabelle X..., BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE BFM, CREDIT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447b
14 mars 2019
14 mars 2019
S... née le [...] à ALGERIE (ORAN), demeurant [...] de nationalité Française représentée par Me Marion BARRIER, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00305
13 mars 2012
13 mars 2012
de ses créanciers, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 31 du code de procédure civile, ensemble l'article L. 526-1 du code commerce ; Mais attendu qu'ayant constaté
Source officielle1ère Chambre
662bd916e266e89ef1161130
23 avril 2024
23 avril 2024
LORS DES DEBATS : Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-Présidente Madame Patricia BERTRAND, Vice-Présidente, Madame Dominique BOERAEVE, Juge-Honoraire, assistées de Madame Isabelle
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebd2
9 mars 1971
9 mars 1971
(ISABELLE) EN COURS D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, A ETE CLOSE PAR UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION ; QUE, SUR L'APPEL DE LA PARTIE CIVILE, LA CHAMBRE D'ACCUSATION, APRES AVOIR ORDONNE
Source officiellePage 73 sur 1403