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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2103023_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. Le rapporteur, signé C. BOUVET La présidente, signé A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2401385_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Mulot, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026 Le rapporteur, Signé F. –E.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2402333_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Bouvet et Mulot, premiers conseillers, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026. Le rapporteur, signé C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94553
29 mars 2019
29 mars 2019
Elle rappelle qu'à l'issue de sa collaboration avec la société MULT CAP, elle n'était soumise à aucune clause de non concurrence et avait donc le droit de travailler pour une société exerçant la même activité
Source officielleJuge Unique
DTA_2300351_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A est entré sur le territoire français le 18 janvier 2023 sous couvert d'un visa Schengen " MULT " délivré par les autorités slovènes, valable du 24 août 2022 au 22 février 2023.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300341_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A est entré sur le territoire français le 18 janvier 2023 sous couvert d'un visa Schengen " MULT " délivré par les autorités slovènes, valable du 24 août 2022 au 22 février 2023.
Source officielleChambre 1
DTA_2101004_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La demande de dérogation à la perturbation ou destruction d'espèces ou de leurs habitats porte sur six espèces protégées, à savoir le cuivré des marais, la cordulie à corps fin, la mulette épaisse, la
Source officielleChambre 1
DTA_2103261_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La demande de dérogation à la perturbation ou destruction d'espèces ou de leurs habitats porte sur six espèces protégées, à savoir le cuivré des marais, la cordulie à corps fin, la mulette épaisse, la
Source officielleChambre 1
DTA_2101979_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La demande de dérogation à la perturbation ou destruction d'espèces ou de leurs habitats porte sur six espèces protégées, à savoir le cuivré des marais, la cordulie à corps fin, la mulette épaisse, la
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
/INQUIMBERT G., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Ophélie MUNOT de la SCP CHRISTOL I.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02239_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
du futur plan local d'urbanisme et les objectifs de requalification qualitative des entrées de ville et d'enfouissement des réseaux, notamment sur la route départementale n° 2 et sur le chemin des Mulets
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0223JUD004492004
23 février 2010
23 février 2010
Les requérants sont représentés par M e Mullot Karamustafaoğulları, avocate à Istanbul. Le gouvernement turc (« le Gouvernement ») est représenté par son agent. 3.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0315DEC007098201
15 mars 2005
15 mars 2005
Belgique [GC], n o 26780/95, § 37, CEDH 1999 ‑ VII et Mulot c. France (déc.), n o 37211/97, 14 décembre 1999).
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2201701_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Mulot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2022. La présidente- rapporteure, A. E L'assesseur le plus ancien, C. BOUVETLa greffière, A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
Signé par Madame Michèle TIMBERT, Président et par Madame MULOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT,
Source officielle4ème chambre
DTA_2201152_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'environnement et les articles 2 et 5 de l'arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mollusques protégés, dès lors que l'autorisation de la pêche de la lamproie marine a des répercussions sur la grande mulette
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61629874201c88caf8c4e1b4
26 juin 2013
26 juin 2013
toque : A0495, plaidant 2°) Madame [B] [IV] [HM] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 4] (84) [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Jérôme CASEY de la SELARL MULON
Source officielle4ème chambre
DTA_2200433_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
l'environnement et les articles 2 et 5 de l'arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mollusques protégés, dès lors que l'autorisation de la pêche de la lamproie marine a des répercussions sur la grande mulette
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bd
19 avril 2023
19 avril 2023
Janvier 2021 - Juge aux affaires familiales de MEAUX - RG n° 19/02483 APPELANT Monsieur [V] [C] né le 5 Novembre 1978 à MONTREUIL (93) [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Elodie MULON
Source officielle4e chambre
6031ed5f21690b265dce14c9
4 juin 2018
4 juin 2018
Madame Brigitte I..., Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
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