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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2104823_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Elle a ensuite été l'objet d'un suivi et accompagnement pluridisciplinaire faisant intervenir orthophoniste, hématologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste et stomatologue ainsi que, depuis le 9
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001279_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A F le juge des référés du tribunal a ordonné le 16 mars 2018 une expertise médicale confiée à un neurologue auquel a été adjoint un sapiteur oto-rhino-laryngologiste (ORL).
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
E bénéficie d'un scanner cérébral, cervical et thoraco abdomino-pelvien, d'un bilan biologique complet, de la pose d'une sonde naso-gastrique, d'un examen oto-rhino-laryngologique, d'une fibroscopie bronchique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101449
16 décembre 2015
16 décembre 2015
la situation actuelle de Monsieur David X... n'est pas justifiée ni stabilisée au plan professionnel ;/ considérant que le rapport d'expertise médicale en date du 12 mai 2013 du docteur Thierry Z..., oto-rhino-laryngologiste
Source officielleMise en Etat 1ère Chambre
679165eed4c7e89d7fe2f37a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, de l’âge de Madame [J] au moment des faits soit 15 ans, de l’écoulement de plus de 4 années avant la consolidation comprenant plusieurs hospitalisations ainsi que de longs suivis en kinésithérapie, oto-rhino-laryngologie
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2307438_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
L'expert désigné, le docteur E, spécialisé en oto-rhino-laryngologie et chirurgie maxillo-faciale, a déposé son rapport le 7 mars 2021. La CCI a émis un avis le 22 avril 2021.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d3971
12 avril 2018
12 avril 2018
*************** La Société d'exploitation de la clinique Paofai (ci-après « la clinique Paofai » ou « la clinique ») a consenti en date du 17 août 1995 un contrat d'exercice au docteur [Y] [Z], oto-rhino-laryngologue
Source officielle7ème Chambre
DTA_1710625_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le 20 octobre 2010, le médecin pédiatre qui suivait, le jeune H J, né le 6 octobre 2010, a adressé l'enfant au centre hospitalier universitaire de Nantes pour un avis en oto-rhino-laryngologie (ORL), le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403875_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
médicaux indiquant qu'il souffre d'une tumeur maligne de la paroi postérieure du rhinopharynx, diagnostiquée le 10 févier 2023, et qu'il est depuis lors pris en charge aux seins des services d'oncologie et d'oto-rhino-laryngologie
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[G] a consulté le docteur [R] oto-rhino-laryngologiste otologique qui a pratiqué un audiogramme mettant en évidence un déficit auditif bilatéral plus important sur les aigus avec intégrité de l'examen.
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d2303a1b38839f7d9b
15 avril 2025
15 avril 2025
d'assurance vie, la situation était identique, on ne peut certifier que [R] [N] avait lui-même rédigé les mails mais l'enjeu était à peu près identique et reprenait une répartition symétrique entre les enfants otu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00158
18 janvier 2011
18 janvier 2011
.; enfin, Mme X...verse aux débats une multitude de certificats médicaux, établis depuis le 30 avril 2001 par son médecin traitant, un spécialiste en oto-rhinolaryngologie et un psychologue ; si certains
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Popc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2018:1016JUD007190814
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Un examen d’oto-rhino-laryngologie (ORL) fut recommandé au requérant. 23.
Source officielleChambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe9813
19 avril 2024
19 avril 2024
Monsieur [F] produit notamment les éléments suivants : -ses certificats médicaux d'arrêt de travail, -les certificats médicaux du docteur [R] (cabinet d'explorations oto-neurologiques) entre mai et
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303556_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Les symptômes inquiétants ayant persisté, il a été examiné le 8 janvier 2021 par un médecin oto-rhino-laryngologiste qui, après une radiographie et une fibroscopie, a détecté la présence d’un corps étranger
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163aead8d16be2ca5050a40
7 juin 2010
7 juin 2010
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 02 février 2010 *** Monsieur [K] [O] est docteur en médecine, spécialisé en oto-rhino-laryngologie.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901813_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Par une décision du 18 mars 2011, la CCI de la région Bretagne a ordonné la réalisation d'une expertise confiée au docteur A, spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL).
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Le rapport du professeur D, expert spécialisé en oto-rhino-laryngologie, a été enregistré le 26 novembre 2020.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300013_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par une ordonnance du 17 novembre 2021, le président du tribunal judiciaire de Pau a désigné un chirurgien oto-rhino-laryngologique et un anesthésiste-réanimateur en qualité d’experts.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD002460404
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Le 12 novembre 2003, le procureur de la République de Otlu (Erzurum) transmit au procureur de la République de Şemdinli la déposition de Lokman Macit, incorporé sous les drapeaux à l’époque
Source officiellePage 73 sur 76
OTTOU EVINA, Frank, Yannick, OTTOU EVINA
28/08/2025
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OTTOU EVINA, Frank, Yannick
05/08/2025
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BELINGA OTTOU, Simon, Pierre
31/03/2025
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Ottou Ngaballa, Adelaide, Geraldine, Katan
23/03/2025
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RIDEL-OTTOU, Stéphane Rodrigue
09/03/2025
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