ITA 1964 82 ALBANESE Maria Cristina ITA 1978 83 ALBANO Antonio ITA 1952 84 ALBANO Consiglia ITA 1960 85 ALBANO Brigida ITA 1985 86 ALBERICO Maddalena ITA 1970 87 ALBERICO Maria ITA 1961 88 ALBERIO Roberta

Robert X... devant le président du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre statuant en la forme des référés afin de voir désigner un mandataire successoral autorisé à procéder à la vente par acte

Pierre YI..., demeurant à Le Thor (84250), ... ; - Mme Yvette V..., demeurant à Le Thor (84250), Quartier Torimanque ; - M.

être accompagné d'un compte-rendu détaillé et d'une iconographie appropriée portant sur chacun des organes étudiés ; Et attendu que la cour d'appel relève, par motifs propres et adoptés que les pièces

Pierre, N... Bernard, Monet XC..., YW... Albert, Van F... André, XT... Jean, Laurie K..., XR... Bernard, XV... François, I... Jacques, XG... Jean, A... Gérard, L... Guy, Le C...

JEAN-PIERRE VAUR Juge : M.FREDERIC BLET M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était

préfet de la Loire-Atlantique a accordé, à compter du 12 octobre 2022, le concours de la force publique aux huissiers de justice chargés de procéder à l'expulsion du logement qu'elle occupe au 1 bis rue Pierre

STIFTUNG et débouté Messieurs X... de leur demande relative à la liquidation et au partage des biens de la succession de leur père Ernest Robert X....

Robert H.... Les consorts C..., M... et H... se sont opposés à cette demande.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 2013), que la maladie de Robert X... décrite

de condamner l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 116 019 euros en réparation du préjudice qu’elle estime avoir subi en lien avec sa prise en charge par l’hôpital Robert

Elle soutient que : - elle est enseignante à l'EPNAK, au sein du centre de réadaptation professionnelle de l'unité Robert Lateulade située à Bordeaux ; - par une note de service du 20 décembre 2018

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

A l'audience de plaidoirie du 02 janvier 2012, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis

CONDAMNE Christiane ROBERT aux dépens d'appel ; DIT n'y avoir lieu de faire application de l'article 700 du Code de procédure civile en appel.

Bernard E..., demeurant résidence Pré Verger à La Pierre (Isère), 5 ) M.

JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier.

Z..., ROBERT, MICHEL, RAGOT, ALZINGRE, CUINET, FOUET, SERGENT et de Mme X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

XB... et tendant à l'annulation des élections pour le renouvellement de l'assemblée territoriale en Nouvelle-Calédonie en date du 18 novembre 1984 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 mars 1983 et 13 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Robert X..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois