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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
6363685237e31b7f744449d2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
3COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Arnaud TOURNIER SELARL PRUNIER-D'INDY ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 334/22 - RG 22/00835 n° Portalis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2307728_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
copropriétaires du 10, rue Saulnier à Paris pris en la personne de son syndic la société Ecosyndic, du syndicat des copropriétaires du 6, rue Saulnier à Paris pris en la personne de son syndic le cabinet Prunier
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a79
15 octobre 2001
15 octobre 2001
A... fonde sa demande indemnitaire sur l'attitude des époux Y... qui ont arraché les pruniers ; semé sur diverses parcelles blé et ma's ou orge en pleine connaissance du caractère imparfait de l'accord
Source officiellesoc
6137220acd580146773f9c1c
21 octobre 1993
21 octobre 1993
(Maine-et-Loire), 2 ) Mme Marie-Josée de X..., demeurant ... à Pruniers Bouchemaine (Maine-et-Loire), 3 ) M. l'agent judiciaire du Trésor public, domicilié ... (7e), 4 ) la Caisse primaire d'assurance
Source officielle4e Chambre A
60376bc08a7a604854512d86
26 mars 2015
26 mars 2015
N° 2015/158 Rôle N° 14/10423 [T], [B], [N] [M] veuve [X] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me LAUGA Me PRUNIAUX
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0513DEC003696102
13 mai 2004
13 mai 2004
The court found it established that in November 1996 a book about the psychological profile of a single author of all acts was presented to the public.
Source officielleDélég.Premier Président
6274bb412799a9057d5dce80
5 mai 2022
5 mai 2022
Il a consacré 95,75 % d'heures de travail en 2015 et 94,48 % en 2016 à la recherche et développement du projet « IMPRESSION 3D » alors que sur son profil LINKEDIN, il indique avoir été employé au sein
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
696a2270cdc6046d47830d9e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[N] aurait été « titulaire », au sein de l'établissement genevois de la société HSBC Private Bank, du profil client 44225 BJ auquel auraient été associés quatre comptes bancaires présentant, en février
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
600ff2fa41564490e73e5017
18 janvier 2021
18 janvier 2021
« Grand Privilege Intemational Limited » et celle de 25 098,28 euros pour le profil client « 31338 [U] ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00867
30 mars 2011
30 mars 2011
niveau de classification supérieur à celui qui lui a été attribué doit rapporter la preuve de l'exercice réel de fonctions correspondant à un tel niveau ; que cette preuve ne saurait résulter d'un profil
Source officielle2ème chambre
DTA_2000989_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
; lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; c) Un document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2509975_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
la commande publique, dès lors que, d'une part, l'association a modifié une pièce essentielle au contrat, le bordereau des prix unitaires de son offre au lot n°1 en y ajoutant un prix unitaires par profils
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000008220172
10 juillet 2006
10 juillet 2006
C...ne saurait utilement faire valoir que son profil correspondrait à l'emploi-type auquel pourvoit le concours litigieux, ni se prévaloir de la circonstance qu'il aurait été déclaré admissible, la même
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD000880612
22 juin 2017
22 juin 2017
Such profiles may be deleted at the request of the State Prosecutor where their retention has become unnecessary for the purposes of the database.
Source officielleChambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a30
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[C] [U] de la société Profile a informé M. [F] [Y] que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100636
19 juin 2013
19 juin 2013
La perte du classement en catégorie B est la conséquence de la médiocre appréciation portée sur le profil d'activité du corps médical parmi lequel Karim X....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310070
18 février 2021
18 février 2021
le calcul effectué pour déterminer la part due par le locataire ; que les justificatifs afférents n'y sont pas joints ; qu'il en va de même pour la pièce intitulée globalement « Factures du site de Proville
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbc
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d5b6
24 septembre 1998
24 septembre 1998
de l'origine de la détention de la marchandise ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que le 13 juillet 1992, à Cognac (Charente), Edgar Y..., de nationalité allemande, a acheté à la société Prunier
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8624ecdc6046d47e52777
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : [X] [H] / SARL BATI GRO UP 43 SARL BATI GRO UP 63 ROLEGENERAL : N° 2025 000430 JUGEMENT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : Monsieur [H] [X], domicilié 27 Allée des Pruniers
Source officiellePage 73 sur 733