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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd2bb848dd6814c60d1d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

construction sur une épaisseur moyenne de 20 cm, avec stockage des terres extraites à proximité immédiate du logement, sans reprise et évacuation, le terrain est supposé plat, pente maximum 2%, fouille en rigoles

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

une « source » qui serait « un proche du couple » indiquant notamment que [C] [U] rend [Y] [M] « plus léger » et « lui donne envie de faire des folies » et que les intéressés « passent leur temps à rigoler

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c435

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

source » qui serait « un proche du couple » indiquant notamment que la demanderesse rend [C] [W] « plus léger » et « lui donne envie de faire des folies » et que les intéressés « passent leur temps à rigoler

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ea6009f81000890dc00

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, il explique que celui-ci peut passer au premier abord pour une personne très stricte alors qu'il est en réalité très ouvert d'esprit avec qui il est possible d'avoir toute confiance, de discuter, rigoler

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545ee014ac6088318da10e2

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

A ce titre, vous avez notamment pour missions principales : - l'entretien et la propreté des bâtiments de la résidence, - l'entretien et la propreté de la route, des rigoles attenantes et des parkings

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303320_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

condamnation solidaire de la société Diffazur Piscines et les mutuelles du Mans assurances, au versement de la somme de 384 639,72 euros toutes taxes comprises en réparation des désordres affectant les rigoles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100669

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

X... et Me Z..., traités de « ripoux » alors qu'ils ne faisaient, l'un que réclamer son dû, l'autre agir dans l'exercice du mandat qui lui avait été confié, Mme I... ne justifie d'aucun préjudice moral

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310269

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

auquel l'appelante situe la limite de propriété ; que c'est donc à juste titre que l'expert judiciaire ne l'a pas prise en considération ; qu'il est constant que le talus n'est bordé par aucun creux ou rigole

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01248_20240718

Admin. Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

outre, le maire a conservé ses pouvoirs de police spéciale en matière d'assainissement jusqu'au 30 juin 2011 ; le dépôt de pierres sur les regards à l'origine des inondations et le creusement d'une rigole

Source officielle
CA

9e Chambre C

61627ea938d18b7ebf63d322

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

-Monsieur [M] [B] reconnaissait avoir un 'tempérament à rigoler' et avoir fait usage de surnoms et sobriquets ('mémé' pour Madame [W] [D]), avoir par jeu pété ou roté devant des tiers mais sans mauvaise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b823

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Et j'ai rigolé plusieurs fois avec lui,.... Mais là, ça me travaille trop. Eux ils n'ont pas vu ce qu'il a fait. Ils n'ont pas à vivre avec ». Le directeur du funérarium, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02074_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

l'eau des fossés était réutilisée pour le fonctionnement de la papeterie ni l'acte de vente du site du 2 août 1850 de Madame C à Messieurs Grat et Bergerot mentionnant un droit d'irrigation par une rigole

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2114349_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mlle Wunderlich, présidente, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690aee3c28bf9d42b6cc1008

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

, sont globalement disjointes, ce qui aggrave les échanges thermiques et favorise les condensations ; - que l'eau de condensation présente sur les vitres tombe sur les denrées exposées ou dans les rigoles

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103042_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

conformité des menuiseries extérieures à l'avis technique et aux détails joints au dossier d'exécution de l'entreprise, et en ce qui concerne l'étage, à l'absence partielle d'évacuation des eaux des rigoles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dbe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[G] ne l'a pas dissuadée, mais a continué à rigoler sur le sujet, nous a demandé de ne pas avertir Mme [V] la directrice, ordre qu' [P] n'écoutera pas car, à son retour avec M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

63a4028c3f67e905df3d2938

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

confirmer les termes de ce courrier le 21.10.2019 ; - dans une attestation du 13.05.2019, Mme [G] affirme que le 23.09.2018 son collègue lui a présenté des excuses et lui avait dit qu'il avait agit 'pour rigoler

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d20

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La résidente rigole. Il se montre insistant et lui demande à plusieurs reprises de répéter sa phrase.. Au bout de plusieurs fois, elle dit 'c'est tous des trous d'cul'.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0c9cdc6046d47d990c7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il fait valoir que même si les arbres litigieux bénéficient de la prescription acquisitive, ils causent un trouble anormal de voisinage en raison des rigoles d'évacuation des eaux de pluie et des gouttières

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6971f721cdc6046d4739d54d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[L] pour réparer une descente de gouttière et que l'interrogeant sur les modalités de règlement, celui-ci lui aurait indiqué : " quelle facture tu rigoles, vous faites les 20 baraques de [Localité 14],

Source officielle

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