Si les manipulations de l'analyse histologique doivent être différées, il faut assurer une fixation des échantillons ; le liquide fixateur de type formol neutre à 10 p. 100 est recommandé, car il est compatible avec les diverses techniques de coloration

Article Annexe

—

faire une distinction entre les différents produits de charcuterie. 8e exigence : caractéristique certifiée portant sur le process Pour les produits de charcuterie, sur les deux caractéristiques certifiées minimum exigées par la réglementation, il faut

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

conservatoires. b) L'assureur prend les dispositions nécessaires pour que l'assuré puisse être saisi du rapport préliminaire en temps utile et, en tout cas, dans un délai compatible avec celui qu'il est lui-même tenu d'observer en vertu du paragraphe a ; c) Faute

Article Annexe 1

—

concernant la tenue de l'assemblée générale annuelle Les parties conviennent que l'assemblée générale annuelle sera tenue pour une durée de ... heures à l'intérieur d'une plage horaire allant de ... heures à ... heures, par : -le syndic ; -un ou plusieurs préposé

Article TABLEAU C

—

Fournisseur de vivres et fourrages dans un gîte d'étape 25 Fournisseur de bois et de lumière aux troupes dans les garnisons 25 Magasin de plusieurs espèces de marchandises (Tenant un), lorsqu'il occupe habituellement au moins vingt-cinq personnes préposées

Article 221-II-2/13

—

Il faut également fixer les revêtements de sol.

Article 221-II-2/3

—

mobiles ou dans ou sur des unités de charge analogues ou dans d'autres récipients). 42 Un navire roulier à passagers est un navire à passagers doté d'espaces rouliers ou de locaux de catégorie spéciale. 43 Par acier ou autre matériau équivalent, il faut

Article Annexes

—

Derrière le bloc de béton, il faut tasser au moins 90 tonnes de terre. La barrière de béton et de terre peut être remplacée par des obstacles de même surface frontale, donnant des résultats équivalents. 2.3.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Il faut se tenir à une distance suffisante des balises pour ne pas courir le risque de s'échouer ou de heurter un obstacle. 2.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

En cas d'inexécution par le bailleur de ses engagements contractuels tels que non-respect du loyer minimum ou faute grave à l'égard des organismes liquidateurs de l'aide personnalisée au logement, l'administration, après mise en demeure par lettre recommandée

Article Annexe I

—

Une formation du personnel lui permet : Le préposé à l'exploitation est en mesure de rappeler à tout moment aux usagers les consignes de sécurité. 4.8.

Article Annexe I

—

Les containers vides éventuellement stockés à l'extérieur sont au préalable contrôlés par un préposé responsable et porter une marque distinctive très apparente. 2.2.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Pour l'application de ces mêmes dispositions, est réputé exercer des fonctions dites " sensibles " au sein de la personne dont les comptes sont certifiés : a) Toute personne ayant la qualité de mandataire social ; b) Tout préposé de la personne ou entité

Article Annexe 1

—

S'il s'agit de personnes, il faut veiller à ce que l'eau ne dépasse pas leurs genoux. 2.

Article Annexe I

—

Le niveau d'une odeur ou la concentration d'un mélange odorant est défini conventionnellement comme étant le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon

Article Annexe

—

une prestation selon les règles inspirées des mécanismes du marché), deux types d'arguments peuvent être évoqués pour structurer les échanges : tous les usagers doivent être satisfaits de la même façon par les services publics ou, au contraire, il faut

LEGIARTI000030063687

—

Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faut ajouter 180 cm2.

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

. – La décision de la commission des sanctions est rendue publique dans les publications, journaux ou supports qu'elle désigne, dans un format proportionné à la faute commise et à la sanction infligée.

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

En cas d'inexécution par le bailleur de ses engagements contractuels, tels que non-respect du loyer maximum ou faute grave à l'égard des organismes liquidateurs de l'aide personnalisée au logement, l'administration, après mise en demeure par lettre recommandée

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

En cas d'inexécution par le bailleur de ses engagements contractuels tels que non-respect du loyer maximum ou faute grave à l'égard des organismes liquidateurs de l'aide personnalisée au logement, l'administration, après mise en demeure par lettre recommandée

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