En cas de rendez-vous et/ou de plage horaire respectés, ou en l'absence de rendez-vous ou de plage horaire, la suspension visée ci-dessus ne s'applique pas ; Opérations de lavage.

Article Annexe I (suite)

—

Frais machines - Temps passé à l'exécution des pièces - Coût horaire des machines utilisées X 3.

Article Annexe 12

—

-les bénéficiaires de l'aide médicale d'État, La date servant au calcul du ratio est individualisée en fonction du démarrage du professionnel de santé à la télétransmission.

Article 11

—

Dans le cas d'équipements soumis à des horaires de fonctionnement, l'équipement adapté fonctionne en priorité.

Article 16

—

ou de territoire agréée ; -sans qualification (infra niveau 3, soit niveau inférieur au CAP/ BEP) et sortis du système scolaire depuis au moins 6 mois ; Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion, au minimum à hauteur des objectifs horaires

Article 52

—

Dans le cadre de ces conventions, l'employeur est exonéré, à compter de la date d'effet du contrat de travail et dans la limite du salaire calculé sur la base horaire du salaire minimum de croissance majoré de 20 p. 100, à 100 p. 100 pendant douze mois

Article 4

—

L'enseignement reçu pour prétendre à l'emploi d'agent de sécurité incendie doit être dispensé conformément à l'annexe II du présent arrêté et représenter un volume horaire minimum de 67 heures (hors temps d'examen et temps de déplacements).

Article Annexe

—

Les horaires de travail sont relativement réguliers. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 5

—

L'enseignement reçu pour prétendre à l'emploi de chef d'équipe de service de sécurité incendie doit être dispensé conformément à l'annexe III du présent arrêté et représenter un volume horaire minimum de 70 heures (hors temps d'examen et temps de déplacements

Article Annexe I

—

Article 3 Durée de la (des) période (s) d'accueil La présente convention s'applique [ne mentionner que la (les) période (s) effective (s)] : Conditions de travail : lieux, horaires, 1.

Article ANNEXE

—

Le travail, tributaire de la saisonnalité des cultures, implique parfois des horaires adaptés (astreinte, journée continue, travail de nuit, etc.). Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

—

Article 128 La rémunération statutaire comprend un élément dit complément spécial de traitement qui peut être réduit chaque mois de la moitié de sa valeur horaire pour chaque heure de travail perdue par suite de congé de maladie.

Article L7342-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 80

Code du travail

Ces règles garantissent le caractère non exclusif de la relation entre les travailleurs et la plateforme et la liberté pour les travailleurs d'avoir recours à la plateforme et de se connecter ou se déconnecter, sans que soient imposées des plages horaires

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

—

Réalisation de l'acte : - le professionnel de santé est présent sur le lieu de dépistage aux horaires d'ouverture et assure un encadrement effectif lorsque des professionnels mentionnés aux 2° et 3° du V de l'article 25 et à l'article 26 participent à

Article Annexe

—

Les horaires d'ouverture sont souples et l'activité varie en fonction des périodes de l'année. Il peut travailler seul ou en petite équipe. (*) Syndicat, structure communale ou intercommunale.

Article Annexe

—

Les horaires de travail sont en principe réguliers, mais peuvent être tributaires des délais de livraison des articles fabriqués.

Article L8241-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 26 > 29

Code du travail

des charges sociales et des frais professionnels qui seront facturés à l'entreprise utilisatrice par l'entreprise prêteuse ; 3° Un avenant au contrat de travail, signé par le salarié, précisant le travail confié dans l'entreprise utilisatrice, les horaires

Article L1115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 11

Code des transports

Les réponses aux requêtes des usagers fournissent, pour chaque offre disponible, la localisation des lieux de montée dans le véhicule et de dépose, les horaires prévisionnels correspondants ainsi que le prix du trajet.

Article Annexe I

—

détachées, l'outillage et les matériels T3 Appliquer les règles de sécurité Activité 1 - montage-réparation Tâches Réparer les montres mécaniques Conditions d'exercice Moyens et ressources Résultats attendus Les appareils horaires

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