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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91127
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[G] [J], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91126
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[I] [V], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91124
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [B] épouse [L], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91121
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[G] [V], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Le Chirurgien digital, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88414
19 octobre 2023
19 octobre 2023
et autre Défendeur : la société Architecture agence Genesis Relevé d'office de la péremption n° : 370/23 Ordonnance n° : 88414 du 19 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90819
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[G] [M] [O], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [W], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310571
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Boyer, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2513142_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Hamdouch, - les observations de Me Bories, représentant Mme A... épouse B.... Considérant ce qui suit : Mme D...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113358
7 septembre 2012
7 septembre 2012
The boy was aged one year and six months at the time of the removal, whilst the girl was aged seven months.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e2fda9e15c513201d04
1 avril 2025
1 avril 2025
ATELIER D’ARCHITECTURE CASA [Y] [X] [P] [T] [W] [K] c/ Société CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES [S] [U] Me Franck BOYER la SCP COLLET DE GROSSES le - Me Franck BOYER , la SCP COLLET
Source officielleChambre 1-7
6791e0031c87724b5e69d9d1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 24/14570 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBRX Chambre 1-7 Ordonnance n° 2025/ M08 Affaire : M.
Source officielleChambre 2-5
69d1ff86cdc6046d472c8113
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-5
69d23bf2cdc6046d4730701c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-5
69d2408acdc6046d4730bcc9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-5
69d240a4cdc6046d4730be68
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-5
69d241f1cdc6046d4730d5b6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Luc Bour, juge-commissaire.
Source officielleChambre 2-5
69d2878ecdc6046d47359620
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean-Luc Bour, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [P] [J], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b598f1cdc6046d47a8f66d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
par le greffier à l'enquêteur, DIT que les dépens seront employés en frais privilégiés de procédure, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5ace2cdc6046d47adf292
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b5ad12cdc6046d47adf5a6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
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BARRERE, Martine Jeanne Pierrette, BOYRIE
16/01/2026
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BOYRIE PEINTURE
07/10/2025
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BOYRIE, Pablo, Tensing
07/08/2025
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S.A.R.L. BOYRIE
05/08/2025
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BOYRIE GERARD INGENIERIE
03/08/2025
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