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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

19ème chambre civile

670eb28f1c3411ff34535acd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

tissus sont responsables de transformations importantes des réactions aux sollicitations mécaniques ... il en résulte une altération globale de la proprioperception, c’est à dire la possibilité, pour le cerveau

Source officielle

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CA

Sociale D salle 3

6896d7e4fd8bd33bb83ea5c1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Celle-ci témoigne également avoir entendu le directeur dire à une autre salariée « va t'acheter un cerveau » et avoir fait état , alors qu'elle se plaignait du climat au centre social ressenti par les

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d3453fc

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

12/2020, vous avez menacé verbalement une de vos collègues, par ces propos : 'que si on fait pleurer [V] ou autre, je vous défonce la tête' de plus, vous dénigrez votre chef de site, 'qu'il monte le cerveau

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3dfe12c85000874af3a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[P] est comme un dictateur, il nous traité comme des moins que rien , il nous disait souvent que l'on était des sans cerveau, pour ma part il critiquait les portugais, mais [T] c'était vraiment trop pire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303196_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

et de la valeur des boisements, le zonage Nco correspond en particulier auxdits secteurs naturels présentant de forts enjeux environnementaux tels que les boisements au nord de la commune et au gros Cerveau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200866

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

R... était atteint d'un astrocytome cérébelleux et avait été opéré d'une tumeur au cerveau en 1999 et que, dès lors, il "ne peut être écarté, au regard des éléments médicaux du dossier, une pathologie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110353

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

que de la durée du mariage, elle peut parfaitement prétendre au versement d'une prestation compensatoire ; qu'elle explique ne plus pouvoir travailler depuis 2008, étant affaiblie par une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033812fdbef2c34dd1b901c

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui constitue le premier signe d'un infarcissement du cerveau

Source officielle
CA

1ère Chambre

60350916a166b235f57b4e54

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

qu'elle avait adressée quelques semaines plus tôt à [J] [R] : il était indiqué dans ce courrier que son époux ne pouvant plus gérer ses affaires (il devait décédé quelques temps plus tard d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

17e chambre

60365b59a588eebbd9d6457c

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Focuser closing et pragmatique ' , ' Non, Lis mon mail et réfléchis deux fois avant de créer encore un pb, pollution et perte de temps en m'envoyant ce type de demande ' ; ' Assez de noeuds au cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

Il ne pouvait être exclu que la victime, décédée d'une hémorragie cérébro-méningée associée à une destruction des zones nobles du cerveau, ait pu faire quelques pas avant de tomber.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

experts désignés par le magistrat instructeur aux fins de déterminer le caractère vital d'une noyade par identification et quantification des diatomées, concluaient à l'absence de diatomées dans le cerveau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00985

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

la technique de thérapie manuelle d'origine japonaise dite Shiatsu et explique que selon le Shiatsu, les doigts sont en relation étroite avec nos organes internes et plus spécifiquement avec notre cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90036

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jacqueline Y...épouse D... ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina CERVONI

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01807_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

enregistrée le 3 juillet 2023, la société CTA, la société STA, la société GTA Réunion représentée par son mandataire liquidateur la Selarl Franklin Bach, et la société Bioclimatik, représentées par Me Cerveaux

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105892_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le 26 mars 1996, l'intéressé a sollicité une pension militaire d'invalidité en invoquant des séquelles de l'intervention neurochirurgicale sur le cavernome de la capsule interne gauche du cerveau ayant

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401282_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

A a une enfant née très prématurément avec des séquelles (problèmes cardiaques, de mobilité, problèmes au cerveau) et qui nécessite un suivi pluridisciplinaire. L'épouse de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0106DEC005982100

Admin. suprême

6 janvier 2004

6 janvier 2004

of appeal and has sufficient time in which to make meaningful use of it” (see, inter alia , X et Y , judgment of the Court of Cassation, Criminal Division (“ Cass. crim. ” ) 9   January 2002; Cervoni

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1002DEC006121308

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

licenciement de la requérante   ; ces juridictions s’étaient limitées à prendre acte des indices de culpabilité à la charge de l’intéressée, sans aucunement se pencher sur le bien-fondé des accusations ( Ceretti

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0115DEC003292296

Admin. suprême

15 janvier 1998

15 janvier 1998

       In cazul admiterii cererii, instanta va stabili termenele      limita de executare a [acestor] masuri."

Source officielle