Le chantier ayant ensuite été repris, M. et Mme P... ont modifié leurs prétentions initiales pour demander la livraison de leur appartement et l'octroi de dommages-intérêts.

Le chantier ayant ensuite été repris, M. et Mme T... ont modifié leurs prétentions initiales pour demander la livraison de leur appartement et l'octroi de dommages-intérêts.

Le chantier ayant ensuite été repris, M. et Mme D... ont modifié leurs prétentions initiales pour demander la livraison de leur appartement et l'octroi de dommages-intérêts.

carrelages, de pavage, de canalisations) et ils ont nécessairement été réalisés, puisque les travaux de second oeuvre ont pu être ensuite effectués et les bâtiments mis en service ; les comptes-rendus de chantier

répartis sur l'ensemble du territoire français, il avait délégué les pouvoirs de veiller à l'application des règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers au conducteur des travaux , lequel les avait

Abdil X... étaient bien co-gérants de fait de la société Helfo-Facades : Mme Y... qui est présentée comme telle par son mari, gérant de droit, signait les chèques et était parfaitement informée des chantiers

dommages-intérêts et Colomiers habitat en résiliation du contrat ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevables en cause d'appel les demandes de Glasoltherm relatives aux chantiers

constructeur avait réalisé des travaux d'étanchéité à titre principal, et non accessoire ou complémentaire à son activité « couverture », portant de surcroît sur une surface supérieure à 150 m² par chantier

recrutés par Pascal B..., le premier ayant l'obligation d'accomplir les formalités prévues par l'article L. 324-10 du Code du travail ; qu'il était à noter que le demandeur, qui s'était rendu sur le chantier

devait s'assurer du maintien du plancher existant aussi longtemps qu'il n'aurait pas été procédé à la consolidation de la cheminée pour éviter l'arrachement constaté ; qu'à l'occasion de la visite de chantier

[I] de sa demande de prise en charge par le constructeur des travaux d'aménagement de l'accès au chantier qui n'avaient pas été chiffrés dans la notice descriptive, que « M.

Se plaignant d'un retard du chantier, de l'inhabitabilité des étages rénovés et de différents désordres affectant les travaux exécutés, M.

#Chantal Van den Broeck contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 37-74.

#Chantal Mertens κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-244/97.

étant en congés le 3 janvier 2020, Monsieur [G] se trouvait à son domicile situé [Adresse 2] à [Localité 5], en présence de son épouse, Madame [H] épouse [G], ainsi que de deux de ses « élèves » de chant

Y... avait confié la construction aux chantiers navals ETCO (le chantier naval) ; que M. Y... a assigné la compagnie d'assurance AGF (l'assureur), M. Z..., agent général de l'assureur, ainsi que M.

chantier au 15 mai 2024.

usage de faux ; qu'au regard des éléments contenus dans cette lettre, le juge d'instruction était fondé à effectuer et à faire effectuer des recherches concernant l'élaboration et le déroulement du chantier