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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Service des référés
6581ee073ea7c8c112520ebe
19 décembre 2023
19 décembre 2023
1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Clémence
Source officielleService des référés
6581ee093ea7c8c112520eea
19 décembre 2023
19 décembre 2023
expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielleService des référés
6581ee0c3ea7c8c112520f5f
19 décembre 2023
19 décembre 2023
1 Expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 19 décembre 2023 par François VARICHON, Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Clémence
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92cc6de0ebe408daa001f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PART ET Monsieur [E] [A], entrepreneur individuel, [Adresse 1] [Localité 6] non comparant ni représenté DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dacde0ebe408daa167e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] non comparante ni représentée DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dbade0ebe408daa1a70
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ELEOM BEZIERS-SETE, avocats au barreau de BEZIERS postulant, elle-même substituée par Me Lucie DEBRUYNE, avocat, DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92dbbde0ebe408daa1a8b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] non comparante ni représentée DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303781_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme D a été titularisée dans le corps des professeurs certifiés et affectée au lycée " Clémence Royer " à Fonsorbes à compter du 1er septembre 2015.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200274
16 février 2012
16 février 2012
X... et condamne la Mutualité sociale agricole de Bourgogne à rembourser à Mme Clémence X... les sommes de 5 046 euros, 5 046 euros et 4 479 euros correspondant respectivement aux cotisations de solidarité
Source officiellePCP JCP ACR fond
67081b0689f19e8c50f8d1e7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [M] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître BANCON Clément Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310226_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2204148_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
B C, représenté par Me Clément, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206998_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
C A, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2022 par lequel le préfet du Nord
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc2
5 janvier 2016
5 janvier 2016
De leur union sont nés Florian le 19 juin 1992 et Clément le 18 avril 1996. Sur la requête de l'épouse, une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 26 janvier 2012.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00993
29 mai 2013
29 mai 2013
X... et opposant celui-ci à la commune de Saint-Clément-des-Baleines ; que le moyen est devenu sans objet ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la commune de Saint-Clément-des-Baleines
Source officielle7ème chambre
DTA_2309403_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
que Me Clément renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402716_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Clément de la somme de 900 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402895_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Clément de la somme de 900 euros.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405835_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405944_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officiellePage 74 sur 817