Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
68eddab9c8f5ccbb77339a4d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
COMPOSITION Mme Chantal MANTION, Présidente de chambre à la Cour d'appel d'Amiens, régulièrement déléguée par ordonnance de Madame la Première Présidente en date du 07 Juillet 2025, assistée de Mme Diane
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6970dec7cdc6046d471e8746
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION Mme Chantal MANTION, Présidente de chambre à la Cour d'appel d'Amiens, régulièrement déléguée par ordonnance de Madame la Première Présidente en date du 07 Juillet 2025, assistée de Mme Diane
Source officielleChambre sociale 4-5
670f586a4ad0d5ee7d7e5e5c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FIDELIS IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Diane LEMOINE de la SELARL Diane LEMOINE et Florence MONTEILLE, avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1145 INTIMEE
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
67f750c66527a11effc4b7a1
9 avril 2025
9 avril 2025
matérielle d'un arrêt rendu le 19 avril 2023 par la Cour d'appel de Paris pôle social chambre 4 DEMANDEUR A LA REQUETE SARL EUROP'CONDUITE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Brahima DIABY
Source officielleChambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca6483a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ENTRE : Monsieur [W] [D] [G] [E] né le 07 Mars 1984 à SAINT MALO (35400), demeurant [Adresse 2] - Représentant : Maître Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6ca858823c56e0b7c8f
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CEDIF CABINET D’ETUDES DE DEFISCALISATION IMMOBILI ERES ET FINANCIERES Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Diane CAZAUBON la SELARL TAX TEAM ET CONSEILS SOCIÉTÉ D’AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle6ème chambre
DTA_2503769_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Diaw, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008078213
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Diaby Y..., 62, bd Michel Montaigne à Sarcelles (95200) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2501458_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, Mme B A, représentée par Me Diaby, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle
Source officielleciv1
6137222dcd580146773fadc7
4 mai 1994
4 mai 1994
Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 14, place du Général de Gaulle, 6 / de la Franfinance, dont le siège est à Paris (9e), ..., 7 / du Crédit municipal de Paris, dont le siège est à Paris (4e), ..., 8 / de la DIAC
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008254443
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Diadié Gassama et son épouse, Mme Hawa Sylla, de nationalité malienne, ont demandé, le 27 février 1987, la libération des liens d'allégeance envers la France de leurs deux enfants mineurs, alors âgés de
Source officielle2ème chambre 2ème section
68dd7254548223b2c7ab3cb9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
- JUGER que le prix de vente doit être diminué proportionnellement à la moindre mesure à la somme de 156.269 € (cent cinquante-six mille deux-cent-soixante-neuf euros) ; - JUGER que la société DIAG
Source officielleJCP
670841ae89f19e8c50fc7626
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DIAC /[Z], S.A.
Source officielleChambre 6/Section 5
659c46215882b39b2e708dd8
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[F] (société en nom personnel exerçant sous le nom commercial Easy diag) et la SA Allianz IARD à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505963_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
: Réalisation de diagnostics techniques, de performance énergétique, amiante et plomb - Bâtiment classique du marché ayant pour objet la réalisation de diagnostics techniques aux sociétés Sodiatec, Diag
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310505
26 octobre 2022
26 octobre 2022
» de ses engagements contractuels ; le procèsverbal de conciliation des 15 et 21 juillet 1986 stipule en son paragraphe 8 : « enfin, l'ACCA LA DIANE demandera à Monsieur le Commissaire de la République
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2104832_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
C D, représenté par Me Diab, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, d'annuler, d'une part, la décision du 6 février 2020 par laquelle la caisse d'allocations
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611d9957d68b57534e310
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Blue Diams Limited.
Source officiellecomm
613723dacd5801467740f01e
29 janvier 2002
29 janvier 2002
questions sur la façon dont ils avaient acquis leur véhicule auprès du concessionnaire auquel ils s'étaient adressés à cet effet, dont deux se rapportaient au financement, avec le nom de la société Diac
Source officielleChambre Commerciale
66f256889d8a6b45fac47ce6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BUENOS DIAS prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] défaillante, S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 74 sur 438