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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2403362_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402071_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402099_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405242_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405483_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B... A... et M. C... A..., ressortissants comoriens qui se présentent comme les enfants de M. D...
Source officielle8ème chambre
DTA_2406369_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2407545_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Dumont a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant algérien, a présenté une demande de visa de court séjour pour motif familial.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300348_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503471_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Dumont ; et les observations de Me Cottet, représentant M. B... A..., qui maintient ses conclusions et moyens.
Source officiellecr
é l'ordonnance de non-lieu rendue sur sa plaintec/Marie C
61372596cd5801467741f02a
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Dardel, Dumont, Fontaine, Alphand, Guerder, Mme Baillot conseillers de la chambre, Mmes X..., B..., Verdun conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372597cd5801467741f07b
29 novembre 1993
29 novembre 1993
Dumont conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Batut conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
613724a2cd580146774171e0
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Dardel, Dumont, Fontaine, Alphand, Guerder, Pinsseau, Jorda conseillers de la chambre, Mmes Batut, Ferrari, M. Echappé conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
PARIS, 11ème chambre, qui, dans une procédure suiviec/Jean-Claude P
61372507cd5801467741a610
14 juin 1988
14 juin 1988
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officielleCIVIL + 10 000
69fcf391cdc6046d47f8df5e
7 avril 2026
7 avril 2026
LE 07 Avril 2026 ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 2], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 433 893 468 [Adresse 1] Représenté par : Maître Stéphanie JUGELE de la SCP SCP DUMONT-FOUCAULT
Source officielleChambre 2-4
69f2edf1cdc6046d470d5a75
29 avril 2026
29 avril 2026
[T] [F] Représentant : Me Julien DUMOLIE de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [O] [Y] veuve [F] décédée, Représentant : Me Ollivier CARLES DE CAUDEMBERG
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55cd1
8 juillet 1976
8 juillet 1976
SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ANNULE LA DESIGNATION PAR LE SYNDICAT DU COMMERCE CFDT DE CHERID, EN QUALITE DE DELEGUE SYNDICAL DANS LA SOCIETE ASPE-DUMONT
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4fee2
7 juillet 1980
7 juillet 1980
PRECISES ; ATTENDU QUE POUR REJETER LES DEMANDES EN PAIEMENT D'INDEMNITE DE LICENCIEMENT ET DE DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT ABUSIF, FORMEES PAR CAUX CONTRE SON ANCIEN EMPLOYEUR, LA SOCIETE ANONYME DUDON
Source officielle1ère Chambre civile
662c94eab787c4000862f529
24 avril 2024
24 avril 2024
PIVETEAU BOIS prise en la personne de son représentant légal La Vallée [Localité 9] [Adresse 6] Représentée par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 19215 Représentée
Source officielle18° chambre 1ère section
662a9fbec8a1343b8cd62403
25 avril 2024
25 avril 2024
société CAP-FERMIER (RCS Paris 882 227 812) AVOCAT représentée par Maître Bertrand BIETTE de - #B0024 représentée par Maître Bertrand BIETTE de - #B0024 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON
Source officielle1ère Chambre
6970d930cdc6046d471dd3ee
20 janvier 2026
20 janvier 2026
instance entre les parties suivantes : SA LEADERLEASE sise :[Adresse 2] [Adresse 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT
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