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4 945 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917ee

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Le 22 juin 2009, Madame D... atteste que Monsieur Jacky X... «... s'est approché de moi, et avec sa main il a fait un geste comme s'il voulait me trancher la gorge...

Source officielle
CA

ETRANGERS

630daac11dec594f134a2d79

Appel

29 août 2022

29 août 2022

[B] a déclaré à l'audience qu'il avait été opéré de la gorge en Espagne, qu'il était malade et souhaitait rester en France pour se faire soigner.

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007709630

Admin. suprême

20 décembre 1985

20 décembre 1985

APPARTENANT A L'OFFICE A PROXIMITE DUDIT IMMEUBLE ; QUE LA SOCIETE "BERIM" ETAIT CHARGEE D'ETABLIR LE DEVIS DESCRIPTIF DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET D'EN SURVEILLER L'EXECUTION ET QUE L'ARCHITECTE LE GOAS

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-52294

Admin. suprême

10 février 2004

10 février 2004

serious doubt is cast on the outcome of the domestic proceedings complained of”;   Noting that the draft law to introduce the possibility of such reopening in Italy, currently before the Senate, goes

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021497545

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

gracieux de la société CANAL PLUS, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a en outre relevé qu'il résulte du règlement du K-1 que les coups de pied et de genou peuvent être portés au menton et à la gorge

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000027620197

Admin. suprême

20 juin 2013

20 juin 2013

Vu la requête, enregistrée le 13 juin 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Laboratoires Genevrier, dont le siège est 280, rue de Goa, ZI Les Trois Moulins, Parc

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b3be

Cassation

9 octobre 1979

9 octobre 1979

MARYSE, SON EPOUSE, AURAIT, AU DOMICILE CONJUGAL, AU COURS D'UNE VIOLENTE DISCUSSION, SAISI CELLE-CI A LA GORGE, LUI AURAIT PLACE LA MAIN SUR LA BOUCHE ET SERRE LE COU JUSQU'A PROVOQUER SON EVANOUISSEMENT

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58b99

Cassation

10 mai 1983

10 mai 1983

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 AVRIL 1980), DES AVARIES DE MOUILLE ONT ETE CONSTATEES SUR UNE CARGAISON DE TOURTEAUX D'ARACHIDE TRANSPORTES DE GOA

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62736aa5a58162057dac6786

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP GUILLAUMA PESME SCP SCP CROS- HERRAULT ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 163/22 RG 21/02895 n° Portalis DBVN-V-B7F-GO3X

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281c6f491b6d2638e024

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il a rappelé le contexte de son hospitalisation suite à une agression sur la voie publique et avoir reçu un coup de couteau à la gorges. Il aurait pu mourir.

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

69707f52cdc6046d4713a082

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Janvier 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [D] [F] [Adresse 6] [Localité 14] comparant en personne, assisté de Me Vincent LE GOC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686765489f40b42a26419d8c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] a été victime d'une agression particulièrement violente commise par plusieurs individus munis d'armes blanches, et a subi de graves blessures, en particulier au niveau de la gorge, et un polytraumatisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301690_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elle soutient que : - les dommages résultent du sous-sol de l'immeuble gorgé d'eau suite au mauvais entretien du réseau public d'assainissement ; - il est nécessaire de désigner un expert compétent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2505371_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

mois, par arrêté du 15 juillet 2020 a été convoqué à un entretien qui a eu lieu le 4 septembre 2024 et a porté sur l’ensemble des propos et comportements déplacés envers le personnel du lycée Marc Godrie

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6a0cc79bcdc6046d473bc43c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils sont venus me menacer avec des couteaux, ils voulaient me trancher la gorge, ça m’a déstabilisé. J’ai ruminé, j’étais un peu perdu, je pense, je me jetais un peu partout.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10478

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Je n'ai pas compris car c'était C... qui parlait fort ; qu'à un moment A... s'est approché et m'a pris à la gorge en me couchant sur le plan de travail.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03258_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Si Mme H se plaint d'une violente altercation avec l'agent du service chargé de la billetterie le 15 mars 2017, qui l'aurait, selon ses dires, prise à la gorge en menaçant de lui " faire la peau ", cet

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC02477_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

B a admis avoir placé un cutter sous la gorge d'une collègue le 6 juin 2013. Il a renouvelé ses déclarations à la barre.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-213745

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Sergey Andreyevich Zirinov, est un ressortissant russe né en 1974 et détenu à Belaya Gora. Il est représenté devant la Cour par M e   A.E.   Stavitskaya, avocate exerçant à Moscou.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2211659_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

En effet, le 3 mars 2022, un client a brisé une bouteille sur la tête d'un autre client et lui a ensuite enfoncé le goulot brisé dans la gorge.

Source officielle

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