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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ee
17 juin 2014
Le 22 juin 2009, Madame D... atteste que Monsieur Jacky X... «... s'est approché de moi, et avec sa main il a fait un geste comme s'il voulait me trancher la gorge...
ETRANGERS
630daac11dec594f134a2d79
29 août 2022
[B] a déclaré à l'audience qu'il avait été opéré de la gorge en Espagne, qu'il était malade et souhaitait rester en France pour se faire soigner.
10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007709630
20 décembre 1985
APPARTENANT A L'OFFICE A PROXIMITE DUDIT IMMEUBLE ; QUE LA SOCIETE "BERIM" ETAIT CHARGEE D'ETABLIR LE DEVIS DESCRIPTIF DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET D'EN SURVEILLER L'EXECUTION ET QUE L'ARCHITECTE LE GOAS
CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52294
10 février 2004
serious doubt is cast on the outcome of the domestic proceedings complained of”;   Noting that the draft law to introduce the possibility of such reopening in Italy, currently before the Senate, goes
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021497545
18 décembre 2009
gracieux de la société CANAL PLUS, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a en outre relevé qu'il résulte du règlement du K-1 que les coups de pied et de genou peuvent être portés au menton et à la gorge
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000027620197
20 juin 2013
Vu la requête, enregistrée le 13 juin 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Laboratoires Genevrier, dont le siège est 280, rue de Goa, ZI Les Trois Moulins, Parc
cr
6079a7e09ba5988459c4b3be
9 octobre 1979
MARYSE, SON EPOUSE, AURAIT, AU DOMICILE CONJUGAL, AU COURS D'UNE VIOLENTE DISCUSSION, SAISI CELLE-CI A LA GORGE, LUI AURAIT PLACE LA MAIN SUR LA BOUCHE ET SERRE LE COU JUSQU'A PROVOQUER SON EVANOUISSEMENT
comm
6079d3639ba5988459c58b99
10 mai 1983
PREMIER MOYEN, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 AVRIL 1980), DES AVARIES DE MOUILLE ONT ETE CONSTATEES SUR UNE CARGAISON DE TOURTEAUX D'ARACHIDE TRANSPORTES DE GOA
Chambre des Urgences
62736aa5a58162057dac6786
4 mai 2022
D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP GUILLAUMA PESME SCP SCP CROS- HERRAULT ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 163/22 RG 21/02895 n° Portalis DBVN-V-B7F-GO3X
Juge Libertés Détention
677c281c6f491b6d2638e024
6 janvier 2025
Il a rappelé le contexte de son hospitalisation suite à une agression sur la voie publique et avoir reçu un coup de couteau à la gorges. Il aurait pu mourir.
Chambre du Surendettement
69707f52cdc6046d4713a082
20 janvier 2026
Janvier 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [D] [F] [Adresse 6] [Localité 14] comparant en personne, assisté de Me Vincent LE GOC
Pôle 1 - Chambre 5
686765489f40b42a26419d8c
3 juillet 2025
[K] a été victime d'une agression particulièrement violente commise par plusieurs individus munis d'armes blanches, et a subi de graves blessures, en particulier au niveau de la gorge, et un polytraumatisme
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301690_20231017
17 octobre 2023
Elle soutient que : - les dommages résultent du sous-sol de l'immeuble gorgé d'eau suite au mauvais entretien du réseau public d'assainissement ; - il est nécessaire de désigner un expert compétent
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505371_20251029
29 octobre 2025
mois, par arrêté du 15 juillet 2020 a été convoqué à un entretien qui a eu lieu le 4 septembre 2024 et a porté sur l’ensemble des propos et comportements déplacés envers le personnel du lycée Marc Godrie
Juge des libertés détent
6a0cc79bcdc6046d473bc43c
19 mai 2026
Ils sont venus me menacer avec des couteaux, ils voulaient me trancher la gorge, ça m’a déstabilisé. J’ai ruminé, j’étais un peu perdu, je pense, je me jetais un peu partout.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10478
9 mai 2019
Je n'ai pas compris car c'était C... qui parlait fort ; qu'à un moment A... s'est approché et m'a pris à la gorge en me couchant sur le plan de travail.
9ème Chambre
DCA_20PA03258_20220513
13 mai 2022
Si Mme H se plaint d'une violente altercation avec l'agent du service chargé de la billetterie le 15 mars 2017, qui l'aurait, selon ses dires, prise à la gorge en menaçant de lui " faire la peau ", cet
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02477_20221117
17 novembre 2022
B a admis avoir placé un cutter sous la gorge d'une collègue le 6 juin 2013. Il a renouvelé ses déclarations à la barre.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-213745
4 novembre 2021
Sergey Andreyevich Zirinov, est un ressortissant russe né en 1974 et détenu à Belaya Gora. Il est représenté devant la Cour par M e   A.E.   Stavitskaya, avocate exerçant à Moscou.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2211659_20230530
30 mai 2023
En effet, le 3 mars 2022, un client a brisé une bouteille sur la tête d'un autre client et lui a ensuite enfoncé le goulot brisé dans la gorge.
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