Codes de loi français

LEGIARTI000039349051

Article 27 Le locataire et le cofermier doivent individuellement consigner au fur et à mesure, pour chaque espèce de poissons, chaque sortie de pêche et chaque type d'engin utilisé, les résultats de leur pêche sur une fiche mensuelle fournie par le service

Article (92 à 94)

150 D 19 IVRY-SUR-SEINE Rue Molière IVRY-SUR-SEINE 94 D 152A D 19 IVRY-SUR-SEINE D 19A IVRY-SUR-SEINE 94 D 152 D 19 IVRY-SUR-SEINE Rue des Fusillés VITRY-SUR-SEINE 94 Rue Jean

Article Annexe I

spécifiques autour d'un projet d'autonomisation et de socialisation d'un groupe d'individus en rapport avec leur milieu et leur environnement, à partir d'une activité ou d'un ensemble d'activités qui servent de supports et de moyens au projet proprement dit (Jean

Article Annexe I

des mentions "ambré" ou "tuilé" , complété ou non par l'une des mentions "hors d'âge" ou "rancio" 25 Grand Roussillon complété ou non par la mention "rancio" 25 Clairette du Languedoc complété par la mention "rancio" 25 Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

Article (51 à 59)

Avenue du Général de Gaulle REIMS 51 Avenue du Général de Gaulle Avenue d'Epernay REIMS Boulevard Franchet d'Esperey REIMS 51 Avenue du Général Giraud N 44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean

Article Annexe IIIa

véhicule à utiliser A1T2C3 - Repérer un véhicule disponible A1T3 - La saisie des informations liées à l'envoi A1T3C1 - Sélectionner les informations pertinentes A1T3CP1 - Être attentif à la qualité de l'information saisie et/ou fournie

Article 9

l'article 11 du décret du 1er septembre 2006 relatif à l'agrément de la viande d'appellation d'origine contrôlée " Fin Gras " ou " Fin Gras du Mézenc " est validé par le directeur de l'INAO sur proposition du syndicat de défense de l'appellation et fournie

Article 221-II-1/03

secours et qui est destiné à distribuer l'énergie électrique aux services de secours. 12 Une source d'énergie électrique de secours est une source d'énergie électrique destinée à alimenter le tableau de secours en cas de défaillance de l'alimentation fournie

Article Préambule

Exigences relatives aux halles à marée Les halles à marée respectent les bonnes pratiques professionnelles et assurent la traçabilité de toutes les informations fournies par les navires. 6.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

L'existence d'un dispositif de sécurité normalisé, obligatoire et attesté par une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines non closes dont le bassin est totalement ou partiellement

Article Annexe II

Les valeurs suivantes sont fournies à titre indicatif : - le déficit auditif ne doit pas être supérieur à 40 dB pour chacune des fréquences 500 et 1 000 Hz ; - le déficit auditif ne doit pas être supérieur à 45 dB à 2 000 Hz pour l'oreille ayant la conduction

Article 200 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

dépenses d'acquisition, d'installation ou de remplacement mentionnés aux 1 et 1 bis s'entendent de ceux figurant sur la facture d'une entreprise ou, le cas échéant, dans les cas prévus aux 2° et 3° du b du 1, des dépenses figurant sur une attestation fournie

Article R20-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

Une copie en est fournie sur demande aux agents chargés du contrôle.

Article Annexe I (suite)

01 Ain Pérouges 01 Ain Pizay 01 Ain Rancé 01 Ain Saint-Bernard 01 Ain Sainte-Croix 01 Ain Saint-Denis-lès-Bourg 01 Ain Saint-Didier-de-Formans 01 Ain Sainte-Euphémie 01 Ain Saint-Jean-de-Thurigneux

Article Annexe 2

) 1318 X Vespertilion à oreilles échancrées (Myotis emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor d'Europe (Castor fiber) 1337 X X X X Carnivora Loup

Article Annexe I (suite)

PARTICIPER AUX TRAVAUX DE PAIE - Préparer, vérifier les informations fournies, actualiser les variables (taux, plafond...). - Calculer les éléments de salaire.

Article Annexe I (suite)

Les précisions fournies à l'issue des contrôles sont correctes. C 3.6.2 Effectuer le bon choix des appareils, dispositifs et procédures L'installation permet le mesurage. C 3.6.3 Réaliser les mesures et contrôles.

Article Annexe

x - Caractéristiques d'entrée (grandeur à mesurer dans son milieu) et de sortie (donnée fournie). x - Caractéristiques métrologiques (étendue de mesure, sensibilité, résolution, répétabilité).

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Mauzé-sur-le-Mignon, La Mothe-Saint-Héray, Melle, Ménigoutte, Parthenay, Saint-Maixent-l'Ecole I, Saint-Maixent-l'Ecole II, Sauzé-Vaussais, Thénezay 3e circonscription Cantons de : Airvault, Argenton-Château, Bressuire, Cerizay, Mauléon, Moncoutant, Saint-Loup-Lamairé