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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720ddcd580146773ef0d4
15 mars 1989
Odette, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 41°) Monsieur LEONARD XM..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 42°) Monsieur XU...
soc
613723d3cd5801467740ea6e
16 octobre 2001
Léonard X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juillet 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
comm
61372259cd580146773fc3c4
30 mai 1995
Léonard Z..., demeurant ...
Cour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90881
8 juillet 2013
.-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT COMPARANTE-assistée de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représentée
5e Section - 3e Chambre
DTA_2113397_20230222
22 février 2023
Lamy, rapporteur public, - et les observations de Me Leonard, représentant la société Le Parisien Libéré et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DCA_23VE01140_20250515
15 mai 2025
: Par une requête et des mémoires, enregistrés les 26 mai 2023, 10 mai et 23 mai 2024, ainsi qu'un mémoire non communiqué, enregistré le 10 décembre 2024, la SARL Stratelium, représentée par Me Léonard
1ère Chambre
DTA_2100231_20230321
21 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 septembre 2021, la commune de Morières-lès-Avignon, représentée par Me de Lepinau, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise
3ème chambre
DTA_2101624_20230526
26 mai 2023
F, représentant l'administration, et les débats ont été plus conduits par Mmes A et Léonard ; - l'ensemble de la procédure repose sur 15 témoignages qui ont tous été anonymisés, en méconnaissance des
9ème Chambre
DCA_22PA00901_20220923
23 septembre 2022
enfin aux lycées Martin Luther King à Bussy-Saint-Georges pour l'année scolaire 2012/2013, Saint-Cricq à Pau pour l'année scolaire 2013/2014, Emily Brontë à Lognes pour l'année scolaire 2014/2015, et Léonard
4ème Chambre
DTA_2103129_20240319
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 septembre 2021, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) FANIE, représentée par Me de Lepinau de la SELARL Alegria avocat,
2ème chambre
DTA_2400470_20250410
10 avril 2025
B A et Mme E C épouse A, représentés par Me Léonard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le certificat d'urbanisme opérationnel négatif qui leur a été délivré le 12 octobre 2023 par le maire de la
2ème Chambre
DTA_2500919_20250829
29 août 2025
habitant à Villefontaine et à laquelle ses parents ont délégué l'autorité parentale, qu'il a vécu 6 ans en France où il a construit ses liens personnels et sociaux, qu'il a été scolarisés au lycée Léonard
8ème chambre
DTA_2300697_20260410
10 avril 2026
Considérant ce qui suit : Mme D... a été recrutée par le centre hospitalier du Mans le 14 septembre 2010 en qualité d’agent contractuel de service hospitalier qualifié (ASQH) au sein du service Léonard
Juge des référés
ORCA_24MA02589_20250110
10 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2024, Mme D épouse E, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 juillet 2024 ; 2°) d'annuler
DTA_2300528_20250625
25 juin 2025
Le secteur dans lequel s'intègre le terrain d'assiette du projet est éloigné et séparé du bourg de Saint-Léonard par des voies publiques et des espaces à dominante agricole.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2411933_20250204
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2024 par lequel le préfet des
REFERES 1ER PP
637dc7b114982305d4c1feff
28 avril 2022
ENTRE : Monsieur [R] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Assignant en référé suivant exploit de la SCP CICUTO et GERMAIN, LEPOLARD, GROUSELLE, Huissier de Justice, en date du 12 Janvier 2022, d'un jugement
6ème Chambre
DCA_21PA01388_20230307
7 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Letinaud pour l'AGRIF et M. A.
Chambre sociale 4-4
66fe358591b69e88a370ff47
2 octobre 2024
juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 21/00708 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [O] [Y] Me Eric LENARD
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-168329
11 octobre 2016
Dimitrov SAPUNDZHIEV against Bulgaria lodged on 30 April 2008 STATEMENT OF FACTS The applicant, Mr Leonard Dimitrov Sapundzhiev, is a Bulgarian national who was born in 1963 and lives in Silistra.
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