société TCS Assista, la somme de 558,92 €. . sur le préjudice matériel : - le vélo : L'indemnité retenue par le premier juge non critiquée, sera retenue :6 006,00CHF - les vêtements et les lunettes

Au contraire, le pilote du Commander avait le temps de faire une manoeuvre d'évitement, mais, distrait par d'autres tâches et gêné par le soleil, puisque ne portant pas de lunettes de soleil, ainsi que

main-courante auprès des services de police le 7 juillet 2008 faisant état de la présence d'une arme interdite, en l'espèce une carabine 22 long rifle imitation M 16 semi-automatique avec cartouches, lunette

- la somme de 1 000 euros peut être allouée au titre du préjudice esthétique temporaire évalué à 1 sur une échelle de 7 ; - les dépenses de santé futures, correspondant à la prise en charge de lunettes

#Outokumpu Oyj y Luvata Oy contra Comissão das Comunidades Europeias.

L'un des coups lui cassa les lunettes   ; il reçut des éclats de verre dans les yeux, ce qui provoqua chez lui des lésions oculaires. Le Gouvernement conteste cette version des faits.

Dit que les frais qui suivent concernant l’enfant et à condition d’avoir été engagés d’un commun accord sauf urgence : - les frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, d'ophtalmologie et de lunetterie

ON OBSERVE AUSSI QUE LA POLICE FRANCAISE A FAIT PUBLIER DANS LA PRESSE LA PHOTOGRAPHIE D'UN JEUNE HOMME A LUNETTES, COMME ETANT CELLE DE L'AUTEUR DE L'ATTENTAT.

’imposition N-1, à communiquer à l’autre parent avant le 15 septembre, les frais concernés étant les suivants : - frais de santé non remboursés par la sécurité sociale et la mutuelle ; - frais de lunetterie

Ils indiquent avoir besoin d’appareils dentaires et de lunettes qu’ils sont dans l’incapacité de prendre en charge.

la création, la fabrication, la diffusion, la distribution, le courtage, l'importation et l'exportation, le commerce de gros, demi-gros et détail de tous accessoires et articles de mode ainsi que lunettes

libido, - dépenses de santé après consolidation : oui, l’expert prend en compte l’avis de l’ophtalmologue expert qui indique la nécessité d’une consultation spécialisée tous les 2 ans, d’une paire de lunettes

culturelles choisies d’un commun accord ainsi qu’aux acquisitions de matériels spécifiques liés à la pratique de ces activités, * les frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, d’ophtalmologie et de lunetterie

[H] explique que, lors de l'accident, les airbags se sont déclenchés, les vitres du véhicule se sont cassées et que ses lunettes se sont brisées.

remboursement aient emporte l’accord express de l'autre parent et sur présentation d’un justificatif, les frais suivants : - les frais de santé non rembourses par la sécurité sociale et la mutuelle (lunettes

A... présente une déficience visuelle bilatérale consécutive à une opération de la cataracte, partiellement corrigée par le port de lunettes.

moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie

a engagés qui ne sont pas compatibles avec le montant de ses revenus tel qu'allégué : factures d'importants frais de dentisterie dont le montant restant à sa charge s'élève à 3860 euros, achat de lunettes

s'était déjà produite lors de l'audit des étudiants ingénieurs du CNAM, aucun des documents produits, notes de service, grilles d'évaluation de risques, prescription de sécurité (port de chaussures, de lunettes

l'exercice de leur profession, disposent en principe d'un motif légitime, tenant à la nécessité de garantir leur intégrité physique, pour porter des équipements de sécurité, notamment des masques et des lunettes