Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 844 résultats pour « Metier Clémentine »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 844 résultats pour « Metier Clémentine »
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EXTRAIT
Article 1468
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 64
de filiales par des associés autres que ceux visés aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 522-1 du code rural et de la pêche maritime ; 2° Pour les chefs d'entreprise immatriculés au registre national des entreprises en tant qu'entreprise du secteur des métiers
Article D313-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10
directeur général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions ou son représentant ; e) Le directeur général de France compétences ou son représentant ; f) L'administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers
LEGIARTI000039240198
ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille
Article Annexe I
ET D'EVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPERIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ HOCKEY ” Le titulaire du DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « hockey » exerce le métier
Article Annexe I
CONDITIONS ET RESSOURCES : RESULTATS ATTENDUS : FONCTION 3 - MISE EN ŒUVRE TACHE 1 - INSTALLER LES METIERS, Compte tenu de la chronologie et de la fiche de fabrication, il s'agit de vérifier que les éléments nécessaires à la mise en route sont réunis
Article Annexe 1
Exigence n° 2-9 Le dispositif accepte la transmission des flux PES aller signés " métier " par des organismes publics selon l'une des modalités suivantes : Exigence n° 2-10 Le dispositif contrôle la validité du certificat de signature " métier " utilisé
Article ANNEXE I
Des éléments de contexte portant sur l'exercice du métier, qu'il exploite pendant le temps de préparation, peuvent éventuellement être fournis au candidat. - une seconde partie en langue corse pendant laquelle le candidat présente au jury les objectifs
Article 26
en fonction au 1er janvier de l'année du concours ou ayant cessé d'exercer leurs fonctions depuis moins d'un an à cette même date. 4° Le quatrième concours est ouvert aux personnels enseignants titulaires de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Article Annexe I
Le stagiaire doit pouvoir être en situation de pratiquer le métier.
Article 1
Diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants CRETEIL Nogent-sur-Marne Fondation INFA Diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé CRETEIL Bobigny Université Paris XIII Diplôme d'Etat d'assistant de service social CRETEIL Le Kremlin-Bicêtre Lycée des métiers
Article 2
le candidat présente, sous la forme et le support de son choix parmi ceux proposés par le service organisateur du concours, des connaissances et expériences en articulation avec la spécialité qu'il a conduites et qu'il estime être en lien avec le métier
Article ANNEXE I
SECTION DESIGN ET MÉTIERS D'ART 1° Epreuve écrite disciplinaire. B. - Epreuves d'admission 1° Epreuve de leçon.
Article 1
destinataire, ou sur la certificat d'immatriculation du véhicule retiré de la circulation, au titre de l'identification de l'un de ses titulaires), la preuve, apparaissant sur un extrait du registre du commerce et des sociétés ou du répertoire des métiers
Article 1
d'électricité et de mécanique de Nancy ; Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy ; Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ; Ecole centrale de Nantes ; Ecole centrale de Paris ; Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Article 2
Spécialité Bibliothèque : Les bibliothèques : Missions et rôles ; Environnement administratif et culturel ; Typologie des bibliothèques et centres de documentation ; Histoire des bibliothèques et des métiers du livre.
Article 5
les conditions suivantes : 1° Justifier du titre d'ancien élève de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S) ou du certificat qualifiant CapDirigeants (CapDIR) ou de l'attestation délivrée à l'issue du cycle d'études spécialisées des métiers
Article 24
de l'infrastructure mentionnée à l'article 1er de la même ordonnance et de ses aménagements connexes ; 5° Un représentant de chacune des chambres d'agriculture d'Ile-de-France et des Hauts-de-France ; 6° Un représentant de chacune des chambres de métiers
Article 3
techniques sont mises à disposition du public par l'agence par voie électronique, après consultation des personnes directement intéressées par la spécification envisagée en leur qualité d'associations représentatives de collectivités territoriales ou des métiers
Article Annexe II
Stage (12 semaines minimum en France ou à l'étranger) : Le stagiaire doit pouvoir être en situation de pratiquer le métier.
LEGIARTI000030407748
-Service à table et information du client : Le personnel de salle doit être composé au moins d'une personne titulaire au minimum d'un diplôme ou d'un certificat de qualification professionnelle des métiers de la salle de niveau V ou justifiant d'une
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