[K] faisant valoir que la banque était informée de son projet d'un placement sécuritaire permettant une libération rapide des fonds à frais minimum, ce dont il résultait qu'il n'aurait pas

travail, « lorsqu'un salarié engagé par une société mère a été mis à la disposition d'une filiale étrangère et qu'un contrat de travail a été conclu avec cette dernière, la société mère assure son rapatriement

code de la santé publiques relatives à l'hospitalisation sans consentement (articles L. 3212-1 à L. 3213-11) doit comporter les raisons qui la motivent afin de permettre une information du patient rapide

Pensez à le faire rapidement, vous serez indemnisés plus vite. » ; qu'en retenant que les termes cette lettre permettait de penser que la caisse envisageait de maintenir tout ou partie des indemnités journalières

conduites en état alcoolique, qui auraient dû l'amener à faire preuve de la plus extrême prudence en matière de circulation routière et que tel n'a pas été le cas, vu la conduite dangereuse et trop rapide

facturation correspondant à la fois à un calcul kilométrique et à un service rendu; que la cour d'appel, qui a retenu que le coursier ne pouvait qu'être incité à effectuer les livraisons le plus rapidement

que l'ont relevé les premiers juges, les présomptions précises que constitue la proximité du hangar d'Elios X... du point où Alberto Y... ... devait remettre le fourgon à des Anglais qui devaient rapidement

..", dénonciation assortie de nombreuses expressions malveillantes : "volonté de mainmise sur les abords de leur château ... à cette fin, tous les moyens leur sont bons ...démasqués, ils retirent rapidement

dernière, y passa bientôt la nuit ; qu'à son initiative également, il y partagea le même lit à deux places qu'elle avait installé dans la chambre de sa fille à leur usage commun ; que c'est ainsi que rapidement

une prétendue défectuosité du matériel ; qu'un mandataire de justice a pour mission de récupérer les actifs de l'entreprise en difficulté, d'entreprendre toutes les diligences nécessaires pour le rapatriement

nécessaires pour modifier le déroulement de la vente aux enchères en influant sur le prix de vente décidé par la direction de la société en fonction de l'état du marché et de la nécessité de réaliser rapidement

Gournay avec la mention expresse faite aux salariés aux termes du courrier du 7 avril : "si vous ne souhaitez pas suivre l'entreprise à Gournay-en-Bray, je vous demande de me le faire savoir assez rapidement

que les témoins cités par le prévenu n'étaient pas à même de contredire les assertions de l'intéressé relatives à un emploi du temps ne prenant pas en compte les possibilités de trajet extrêmement rapide

dernière cliente n'a pas mis en lumière une quelconque précipitation du prévenu qu'eût commandée la situation si -comme l'indique la partie civile à travers son enquête- l'épandage important de produits rapidement

Silva a quitté la Cour du Maroc située dans le 19ème arrondissement à 10 heures 10, alors que l'accident venait de se produire dans le 10ème arrondissement, qu'il se rendait sur le chantier du métro rapide

senti menacé, a sauté sur lui pour le désarmer; qu'il s'en est suivi une bagarre entre eux au cours de laquelle Philippe X... ne se laissait pas faire; que Pierre Y... précisait également que, rapidement

arrêt p 3) ; " et alors qu'il résulte toujours des constatations de l'arrêt se référant au rapport d'expertise que le décès est la conséquence des plaies portées au cou, " ayant entraîné une mort rapide

X... a bénéficié d'une progression d'échelon plus rapide que celle à laquelle il pouvait prétendre par application des règles mathématiques statutaires ; que cette erreur a été rectifiée en novembre