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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1007DEC000058906

Admin. suprême

7 octobre 2008

7 octobre 2008

figuraient un réfrigérateur, un lave-linge, six tableaux, un lit, deux tables, six chaises, plus de deux cents livres, quatre armoires, deux fauteuils, un téléviseur, une chaîne stéréo, un magnétoscope, un tapis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f414

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

jusqu'en 2011 ou 2013 selon les salariés, mais aussi des formations pour " plate-forme élévatrice ", pour " escabeau autotracté ", pour camion " vidange-toilette ", pour placement avion, pour conduite de " tapis

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1212DEC007775516

Admin. suprême

12 décembre 2019

12 décembre 2019

inter alia , by the pattern of their behavior, organised nature of the crimes, extensive connection to the criminal underworld and/or substantial financial resources and previous documented attempts to tamper

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b3b0da7cb996dcb5eb2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

XV marbre rose et 3 miroirs - Armoire chambre 4 portes moderne crème/marron - Canapé bois et capitonnage vert amande style Chippendale - [Localité 6] miroir cadre doré style Louis XVI - [Localité 6] tapis

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

68e429db681ed727f2a5efe1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

niveau de la tulipe de la transmission arrière gauche, - un code défaut C110BF0 relatif au capteur du régulateur de distance, - un vrombissement ressenti en partie arrière, - une pâte obstruant les tamis

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca65b6c7633dcd15b3c4a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[V] lors de l'accident, c'est-à-dire la manipulation de plaques du tapis aérien, ne faisait pas partie de ses fonctions, c'est-à-dire le nettoyage de grande surface, telles qu'elles sont définies par le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c81f01612d969df001a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

CPAM) de la Creuse un accident survenu le 4 août 2020 à 16h00 dont a été victime Mme [F] [P], employée en qualité d'hôtesse de caisse, dans les circonstances suivantes : 'en déplaçant un pack d'eau du tapis

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1102DEC002071509

Admin. suprême

2 novembre 2010

2 novembre 2010

In addition, there was a   risk that the applicant might go into hiding or tamper with evidence, having regard to the fact that he was a member of a criminal gang and not all persons involved in the

Source officielle
TJ

Service des référés

668c2e32894f7f4d2e0a8efb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

sur son préjudice moral sur la période du 16 mars 2021 au 31 octobre 2023; - enjoindre à la société STANA d’insonoriser l’installation du lave-linge dans la salle d’eau du lot 43, soit la pose d’un tapis

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6684456a8bcff606d9c53ec6

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Elle précise que : -le 20 février 2022, son ex compagnon, Monsieur [M] s’est rendu chez Monsieur [U] afin d’essayer de trouver une solution, lui proposant d’installer à minima un tapis afin de garantir

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6866db9dd33109fd079b3b3a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rencontré messieurs [Y] et [N] [B] lors d’un salon international d’art à [Localité 11] avec lesquels ils ont convenu d’un rendez-vous à leur domicile le 31 août 2023 pour faire estimer la valeur de leur tapis

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e40ea89248182add5d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

demandes relatives aux éléments manquants tels que la machine à laver, machine à café expresso, four, micro-ondes, fer à repasser, chaise de bureau, salon de jardin, chaises salle à manger, rideau, tapis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb75a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

conformités concernant le câble de liaison, le fil de terre qui sert de liaison entre les unités 'intérieur et extérieur', l'absence d'interrupteur de proximité sur le groupe extérieur et de filtre à tamis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

65aa3109009f81000890dd1c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

information préalable, ni d'une consultation des représentants du personnel, en ce qu'il s'agit d'une pratique habituelle et en ce qu'elle n'a fait qu'aider Mme[L] à déposer des marchandises sur un tapis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6c00b6c6260008b53270

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La mise à disposition de matériel tel que tapis de sol, haltères, élastiques, appareils de musique constitue un avantage très agréable pour le prestataire que je suis.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

653b5970502b828318c4e49e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ensuite, il graissait à l'aide d'une raclette les moules situés sur le tapis roulant. Il me précise que les moules étaient chauffés. Il ajoute qu'il y avait des projections et des vapeurs d'huile.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bd28c0355000835f6a0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[V] [Y] [S] a mis en place un système de vérification des lots en bout de tapis pour résoudre le problème induit par votre comportement, vous étiez alors sortie de votre place et l'aviez insulté devant

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FCNI S.A.S. MARNE BETONc/S.A

6358cde6c40aa805a7864d60

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

* * * * * FAITS CONSTANTS PROCEDURE La SAS Marne Béton est propriétaire d'un camion de marque Renault équipé d'un tapis et immatriculé [Immatriculation 2] qu'elle a déposé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10741

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

m'aviez en réalité rétrogradé à un poste d'opérateur de conditionnement, en effet, j'ai été affecté, dès mon arrivée, sur une ligne de conditionnement de produits ouf 'ai posé des petits flacons sur un tapis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300759

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

escaliers, leurs sols, marches, contre-marches, revêtements, enduits, rampes et mains courantes, installations électriques, minuteries, paliers d'étage ; II- les portes d'entrée, les grattes pieds, tapis

Source officielle

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