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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1007DEC000058906
7 octobre 2008
figuraient un réfrigérateur, un lave-linge, six tableaux, un lit, deux tables, six chaises, plus de deux cents livres, quatre armoires, deux fauteuils, un téléviseur, une chaîne stéréo, un magnétoscope, un tapis
Cour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f414
26 mars 2012
jusqu'en 2011 ou 2013 selon les salariés, mais aussi des formations pour " plate-forme élévatrice ", pour " escabeau autotracté ", pour camion " vidange-toilette ", pour placement avion, pour conduite de " tapis
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1212DEC007775516
12 décembre 2019
inter alia , by the pattern of their behavior, organised nature of the crimes, extensive connection to the criminal underworld and/or substantial financial resources and previous documented attempts to tamper
Ch 10 REFERES
68ed6b3b0da7cb996dcb5eb2
9 octobre 2025
XV marbre rose et 3 miroirs - Armoire chambre 4 portes moderne crème/marron - Canapé bois et capitonnage vert amande style Chippendale - [Localité 6] miroir cadre doré style Louis XVI - [Localité 6] tapis
Chambre 1 Cabinet 3
68e429db681ed727f2a5efe1
2 octobre 2025
niveau de la tulipe de la transmission arrière gauche, - un code défaut C110BF0 relatif au capteur du régulateur de distance, - un vrombissement ressenti en partie arrière, - une pâte obstruant les tamis
4eme Chambre Section 2
636ca65b6c7633dcd15b3c4a
14 octobre 2022
[V] lors de l'accident, c'est-à-dire la manipulation de plaques du tapis aérien, ne faisait pas partie de ses fonctions, c'est-à-dire le nettoyage de grande surface, telles qu'elles sont définies par le
Chambre Sociale
64c35c81f01612d969df001a
27 juillet 2023
CPAM) de la Creuse un accident survenu le 4 août 2020 à 16h00 dont a été victime Mme [F] [P], employée en qualité d'hôtesse de caisse, dans les circonstances suivantes : 'en déplaçant un pack d'eau du tapis
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1102DEC002071509
2 novembre 2010
In addition, there was a   risk that the applicant might go into hiding or tamper with evidence, having regard to the fact that he was a member of a criminal gang and not all persons involved in the
Service des référés
668c2e32894f7f4d2e0a8efb
8 juillet 2024
sur son préjudice moral sur la période du 16 mars 2021 au 31 octobre 2023; - enjoindre à la société STANA d’insonoriser l’installation du lave-linge dans la salle d’eau du lot 43, soit la pose d’un tapis
PCP JTJ proxi fond
6684456a8bcff606d9c53ec6
2 juillet 2024
Elle précise que : -le 20 février 2022, son ex compagnon, Monsieur [M] s’est rendu chez Monsieur [U] afin d’essayer de trouver une solution, lui proposant d’installer à minima un tapis afin de garantir
4ème Chambre civile
6866db9dd33109fd079b3b3a
3 juillet 2025
rencontré messieurs [Y] et [N] [B] lors d’un salon international d’art à [Localité 11] avec lesquels ils ont convenu d’un rendez-vous à leur domicile le 31 août 2023 pour faire estimer la valeur de leur tapis
Contentieux général Proxi
67f981e40ea89248182add5d
10 avril 2025
demandes relatives aux éléments manquants tels que la machine à laver, machine à café expresso, four, micro-ondes, fer à repasser, chaise de bureau, salon de jardin, chaises salle à manger, rideau, tapis
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb75a1
4 avril 2024
conformités concernant le câble de liaison, le fil de terre qui sert de liaison entre les unités 'intérieur et extérieur', l'absence d'interrupteur de proximité sur le groupe extérieur et de filtre à tamis
Chambre sociale 4-5
65aa3109009f81000890dd1c
18 janvier 2024
information préalable, ni d'une consultation des représentants du personnel, en ce qu'il s'agit d'une pratique habituelle et en ce qu'elle n'a fait qu'aider Mme[L] à déposer des marchandises sur un tapis
Pôle 6 - Chambre 2
65af6c00b6c6260008b53270
La mise à disposition de matériel tel que tapis de sol, haltères, élastiques, appareils de musique constitue un avantage très agréable pour le prestataire que je suis.
5e chambre Pole social
653b5970502b828318c4e49e
26 octobre 2023
Ensuite, il graissait à l'aide d'une raclette les moules situés sur le tapis roulant. Il me précise que les moules étaient chauffés. Il ajoute qu'il y avait des projections et des vapeurs d'huile.
Chambre sociale
65b36bd28c0355000835f6a0
25 janvier 2024
[V] [Y] [S] a mis en place un système de vérification des lots en bout de tapis pour résoudre le problème induit par votre comportement, vous étiez alors sortie de votre place et l'aviez insulté devant
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FCNI S.A.S. MARNE BETONc/S.A
6358cde6c40aa805a7864d60
25 octobre 2022
* * * * * FAITS CONSTANTS PROCEDURE La SAS Marne Béton est propriétaire d'un camion de marque Renault équipé d'un tapis et immatriculé [Immatriculation 2] qu'elle a déposé
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10741
30 mai 2018
m'aviez en réalité rétrogradé à un poste d'opérateur de conditionnement, en effet, j'ai été affecté, dès mon arrivée, sur une ligne de conditionnement de produits ouf 'ai posé des petits flacons sur un tapis
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300759
12 septembre 2019
escaliers, leurs sols, marches, contre-marches, revêtements, enduits, rampes et mains courantes, installations électriques, minuteries, paliers d'étage ; II- les portes d'entrée, les grattes pieds, tapis
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