B... a précisé dans ses conclusions, restées sans réponse, que l'accident s'est produit en pleine nuit, dans un endroit réputé dangereux, après treize heures de travail sans compter les heures de route

clause pénale manifestement excessive en ce qu'elle permettait au crédit-bailleur de déduire le prix de revente du matériel quel que soit ce prix, même bradé par la faute de Slibail qui avait laissé traîné

retiré de ses comptes, entre fin décembre 2000 et août 2001, la somme de 376 000 francs en espèces ; que François Y... ne se souvient pas d'avoir réalisé de pareils retraits, sans aucun rapport avec le train

lots d'orge d'intervention, acquis par adjudication par la société Union Invivo, a, en accord avec cette dernière, procédé à la substitution des céréales et a falsifié les dates de déchargement des trains

reproché à Victorien X... d'avoir le 15 février 2002 à Treignat donné la mort à Bernard X..., son père, en lui portant de multiples coups de couteau ; qu'après avoir déclaré s'être vu dans un rêve en train

l'article 334-3 ancien du Code pénal, le délit aux termes de l'article 225-6 alinéa 3 nouveau ne pouvant être constitué que dans l'hypothèse où le prévenu ne peut justifier de ressources correspondant à son train

l'emploi en fonction de la qualification du salarié ; que la cour d'appel a omis en l'espèce de constater qu'il existait, au sein de la société ou du groupe, des emplois vacants que l'employeur était en train

qu'il ressort de ses constatations que les écritures du commissaire du Gouvernement avaient été déposées le 8 novembre 1991, tandis que l'audience des débats s'était tenue le 21 novembre 1991, soit treize

F... à engager deux intérims pendant six semaines, elles choisissaient les tâches de tout le monde, se réservant celles qu'elles préféraient, toutes trois étaient constamment en train de critiquer ou insulter

document explicitant les chefs de demande de la salariée était de nature à interrompre la prescription ; que la cour d'appel en considérant que la salariée n'avait formulé sa demande en paiement d'un treizième

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° D 04-45.628 à S 04-45.640 ; Sur le moyen unique, commun aux treize

C'est un sentiment qui traine depuis deux ans, et là c'est la goutte d'eau. Maintenant il a peur d'ouvrir ses mails, il a une boule au ventre, il m'a parlé de cette situation en privé.

pris en compte pour la détermination du nombre de jours travaillés sur la base duquel est fixé le plafond propre à chaque convention de forfait et doivent venir en déduction du forfait de deux cent treize

de sorte que les investigations et leurs suites ne doivent pas entraîner un retard injustifié à la diffusion de l'information ; que l'ordonnance attaquée n'a été rendue que le 19 décembre 2024, soit treize

offre était assortie d'une fiche de poste, mentionnait les principales conditions d'emploi, dont la garantie d'un ''maintien de la rémunération brute annuelle de base intégrant la prime annuelle de treizième

étaient assorties d'une fiche de poste, mentionnaient les principales conditions d'emploi, dont la garantie d'un ''maintien de la rémunération brute annuelle de base intégrant la prime annuelle de treizième

135-02-03-02-02,RJ1 COLLECTIVITES TERRITORIALES - COMMUNE - ATTRIBUTIONS - POLICE - POLICE DE LA SECURITE -Arrêté municipal réglementant la circulation des mineurs de moins de treize ans (1) - Ediction

HYDRIUM Grosse délivrée à Me CINELLI Expédition délivrée à Me MAGAUD à Me LACROIX à Me TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le treize Janvier à 09 H 00 Nous, [H] DIVAN,