CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 559 résultats pour « chauffeur de camion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f76

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

, Jacqueline Brebion, Jean-David Chaudet, .

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69d78147cdc6046d47a1b98d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a été en outre démontré que les services de Police n'ont relevé aucune infraction à l'encontre du chauffeur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10231

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

disponibles, heures supplémentaires des chauffeurs, délais de livraison, exigences des -clients, préférence des chauffeurs, pressions et obsessions comptables du siège, était mission impossible, que certaines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01020

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

X..., engagé le 4 novembre 2002 par la société DGF Méditerranée en qualité de chauffeur livreur, a été victime d'un accident du travail le 6 juin 2006 ; qu'à la suite de deux visites médicales de reprise

Source officielle
CC

soc

613722bccd58014677400cd6

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que le 15 novembre 1990, Bernard X..., chauffeur salarié de la société des Transports Jourdan, a été victime d'un malaise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402100_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : il exerce la profession de chauffeur routier et la détention de son permis de conduire est essentielle pour exercer son emploi ; du fait des

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00564

Cassation

16 juin 2009

16 juin 2009

donneur d'ordre à la société Transports Mourteron, assurée auprès de la société Crama Groupama Rhône Alpes Auvergne (la CRAMA) ; qu'avant d'atteindre le quai de déchargement un affût a basculé hors du camion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01116

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

, sauf exceptions, de 2003 à janvier 2006 et qu'après être devenu délégué syndical à cette date, il avait dû changer de camion toutes les deux semaines à la différence des autres salariés de l'entreprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c841bd3db21cbdd84b99

Appel

19 novembre 1998

19 novembre 1998

société THOMSON à payer, à chacune des parties adverses mises en cause, une indemnité de 7.500 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, motif pris essentiellement que le chauffeur

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57fb4

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

décembre 1966 ; Attendu que, si l'action en responsabilité pour pertes ou avaries contre le transporteur n'appartient qu'au dernier endossataire du connaissement à ordre, cette action est ouverte au chargeur

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68debde36af9fd1f80948072

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

En outre, j’ai constaté que le plateau de ce camion était glissant.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670f58414ad0d5ee7d7e5bf6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[J] [H] (le salarié)a été embauché par la SASU Languedoc Poids Lourds et Cie (l'employeur) en qualité de chauffeur routier, à compter du 23 juin 2020.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110451

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

(p. 19 et 26 du jugement) ; que les circonstances de l'accident sont décrites en page 26 ; :qu'un véhicule de marque Mack modèle 81, immatriculé [...], est entré en collision avec un camion de marque Mack

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10385

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

G... a été quant a été quant à lui licencié pour faute grave le 30 janvier 2009 pour avoir insulté et frappé un autre chauffeur ayant commencé le dépotage avait lui chez un client ; que les pièces versées

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35b12edfb0b58c05f078

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Après 18h30, vous êtes réapparu et vous vous apprêtiez à charger la remorque d'un camion. Monsieur [F] [X] vous a suggéré de pratiquer un éthylotest. Vous avez refusé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00018

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

15 novembre 2013), qu'engagé le 27 juillet 2007, avec reprise d'ancienneté au 1er mai 2001, par la société Iss environnement aux droits de laquelle vient la société NCI environnement en qualité de chauffeur

Source officielle
CA

Chambre 4-5

642fb56dcece1704f5747384

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

En effet, le salarié exerce les fonctions de chauffeur. Il accomplit une tâche de conduite des camions aux fins de livraisons des marchandises/matériaux transportés sur les chantiers.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58421919da7c4f1789fc7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[Z] [V] et son emploi exercé dans la même entreprise depuis mars 1996, à différents postes (brigadier de quai entre 1993 et 2000, chauffeur manutentionnaire entre 2000 et 2004, chauffeur de bennes entre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677ed2cdc6046d47418e0a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, l'ouverture et la fermeture de la bâche sur le camion avec une manivelle, la montée et la descente dans une benne du camion, le plein du réservoir du camion, le lavage du camion au Karcher puissant,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d7f4e0040aa3735e8c4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

La déclaration d'accident du travail indique : “- Activité de la victime : Déchargement du camion.

Source officielle

Page 74 sur 178

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.