des bases retenues ; Sur le bien-fondé des impositions contestées : Considérant qu'il résulte de l'instruction que, pour redresser les résultats déclarés, le vérificateur a procédé, à partir d'un échantillon

qualification juridique des faits en jugeant qu'elle ne justifiait pas du lien entre les voyages n° 1 (partie Nebraska), n° 3, n° 4 (partie Géorgie) et n° 9 et des opérations éligibles telles que l'envoi d'échantillons

bornéol à la dose de O,55%, alors qu'il était annoncé sur le tube : 1% de camphre et sous la dénomination "compresses gaze stérilisées Prépharma", des compresses non-stériles puisque l'analyse des échantillons

services vétérinaires du Puy-de-Dôme ayant fait procéder à la recherche d'oestrogènes artificiels sur des bovins dont l'abattage avait permis de constater des anomalies morphologiques, sept des vingt échantillons

sa main et que, par suite, le juge devait se prononcer au vu de ce document, sauf à enjoindre aux parties de produire tous autres documents à lui comparer et faire composer, sous sa dictée, des échantillons

X... ne justifie pas avoir fait les commandes à la société Négorel sur la base de références précises de couleur, ou d'échantillons dans les coloris gris et jaunes demandés ; Attendu qu'en statuant

sa main et que, par suite, le juge devait se prononcer au vu de ce document, sauf à enjoindre aux parties de produire tous autres documents à lui comparer et faire composer, sous sa dictée, des échantillons

sélectionnés par le vérificateur correspondait à 54 % des recettes totales ; - a méconnu la portée de ses écritures en estimant qu'elle ne justifiait pas de la méthode qu'elle proposait à partir du même échantillon

première branche ; Et attendu, en second lieu, que l'arrêt relève que, par courriel du 6 octobre 2008, la société [...] a adressé à la société [...] une demande de développement de couleur sur échantillon

En application des dispositions de l'article R. 235-8 du code de la route dans sa version en vigueur le 4 juillet 2014, en cas de décès du ou des conducteurs impliqués, le prélèvement des échantillons

Le SITOMAP se basera sur cet échantillon pour évaluer à la fois les caractéristiques techniques et esthétiques des équipements ", critère esthétique, non repris dans le sous-sous-critère " pertinence du

Rotterdam (D 24), et a mené toutes les négociations pour obtenir le kilo d'héroïne d'une valeur de 40 000 florins (120 000 francs français) à crédit, ainsi que le demi gramme de cocaïne à titre d'échantillon

numéro d'ordre, et des marques de parfum déposées étaient corrélativement diffusés dans le réseau de distribution de la société MOD ; que Michel X... a reconnu avoir remis à ses distributeurs des échantillons

a bu d’une substance toxique, la société [2] ayant procédé immédiatement à une analyse interne qui révèle la présence de « matières premières » dans sa tasse, ajoutant qu’il n’est pas établi que l’échantillon

[B] [J] de 15 000 euros, à quoi s'ajoute 1 500 euros d'indemnité de congés payés y afférents. 2.3 : Sur les commissions de retour sur échantillonnage M.

constaté que dans les accords de coopération passés par Philips et produits aux débats, les revendeurs Philips s'engageaient à vendre un quota de produits Philips, à maintenir en exposition un échantillonnage

des commissions sur les ordres non encore transmis à la date du départ de l'entreprise qui sont la suite directe des échantillonnages et des prix faits antérieurement à l'expiration du contrat.

main ; ce dernier a réalisé un effort manuel répété et maintenu de la main avec charge musculaire lors des tâches suivantes : nombreux kilomètres journaliers en voiture, manipulation de panneaux d'échantillon