Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 503 résultats pour « justification tardive »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 503 résultats pour « justification tardive »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe V
Elle prend appui sur un dossier constitué par le candidat (cf. annexe II) Le choix des supports, les éléments significatifs, la démarche adoptée doivent trouver une justification dans les solutions techniques et esthétiques retenues.
Article Annexe IV
. - Une justification argumentée du choix des documents et de la problématique retenue - Un échange avec l'auditoire. 2.
Article Annexe V
: - les qualités de lecture et d'analyse de textes documentaires, de textes fictionnels, de documents iconographiques, de documents de nature historique et géographique ; - les qualités d'organisation des informations et d'argumentation dans la justification
Article Annexe II b
prise en compte des contraintes ; -le respect des consignes, des procédures et de la réglementation ; -la cohérence du raisonnement et de l'interprétation des données fournies ; -l'exactitude des résultats ; -la pertinence des propositions et des justifications
Article Annexe I (suite)
L'apport en société de l'entreprise individuelle et la modification de la forme sociale trouvent aussi leur justification dans la croissance de l'activité économique de l'organisation.
Article 3
. - Les demandes de liquidation de pension sont adressées à la Caisse de prévoyance sociale, dans les formes et avec les justifications déterminées par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale et, en ce qui concerne les demandes présentées pour
Article Annexe IIc
de 10 à 15 pages comprend : - une présentation succincte de l'entreprise et de ses contraintes ; - la description détaillée de la problématique choisie pour son intérêt technique ; - la démarche de résolution de problème mise en œuvre ; - la justification
Article 1
Si l'utilisation prévue de ces dispositifs inclut le traitement d'enfants ou le traitement de femmes enceintes ou allaitant, le fabricant doit fournir, dans la documentation technique, une justification spécifique pour l'utilisation de ces substances
LEGIARTI000026833773
Justification du pourcentage indiqué : Période de reproduction : PHASE QUANTITÉ D'ALIMENT INGRÉDIENTS TENEUR DE L'INGRÉDIENT QUANTITÉ D'INGRÉDIENT Gestation 294 Céréales + issues 63 185,2 Pois
Article Annexe I
Ces équipements sont vidangés (hydrocarbures et boues) et curés lorsque le volume des boues atteint la moitié du volume utile du débourbeur et dans tous les cas au moins une fois par an, sauf justification apportée par l'exploitant relative au report
Article Annexe I
Justification du respect des prescriptions de l'arrêté La déclaration doit préciser les mesures prises ou prévues par l'exploitant pour respecter les dispositions du présent arrêté (référence : article 25 du décret du 21 septembre 1977). 1.4.
Article Annexe I
Justification du respect des prescriptions de l'arrêté La déclaration doit préciser les mesures prises ou prévues par l'exploitant pour respecter les dispositions du présent arrêté. (Référence : art. 25 du décret du 21 septembre 1977). 1.4.
Article Français
le XVIIIe ou le XIXe siècles; - récit complexe (incluant ellipse narrative, retour en arrière, anticipation) ; - récit à partir d'un récit donné : suite avec ou sans changement de point de vue; - texte explicatif avec liens entre assertions et justifications
Article Annexe IV
- les qualités de lecture et d'analyse de textes documentaires, de textes fictionnels, de documents iconographiques, de documents de nature historique et géographique, - les qualités d'organisation des informations et d'argumentation dans la justification
Article Annexe I
Justification du respect des prescriptions de l'arrêté La déclaration précise les mesures prises ou prévues par l'exploitant pour respecter les dispositions du présent arrêté. 1.4.
LEGIARTI000024744027
Ils permettent la mesure des coûts, élément déterminant pour une approche objective de la justification des crédits, des arbitrages de gestion et de la mesure des performances.
LEGIARTI000024751067
Ils permettent la mesure des coûts, élément déterminant pour une approche objective de la justification des crédits, des arbitrages de gestion et de la mesure des performances.
Article Annexe IIc
candidat sur : – l’organisation, le fonctionnement et la gestion de l’entreprise au travers des études de cas observés en entreprise, durée 10 minutes ; – l’organisation du travail, les solutions techniques et moyens de mise en œuvre retenus et leur justification
Article Annexe I
abritant des produits combustibles ou inflammables, présence de robinets d'incendie armés ; - dans les locaux abritant des produits combustibles ou inflammables, présence d'une réserve de produits absorbants supérieure à 100 litres et des pelles ; - justification
Article Annexe I
Justification du respect des prescriptions de l’arrêté La déclaration précise les mesures prises ou prévues par l’exploitant pour respecter les dispositions du présent arrêté. 1.4.
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