- de conditions de financement à court terme ; - d'un projet de contrat de location, de crédit-bail ou d'emprunt ; - d'un projet d'acquisition d'une immobilisation ; - des modalités d'un emprunt indivis ; - du tableau de comparaison établi.

Article I

—

affiches peintes (pose). 45. 4JB 5, 90 117 002 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 45. 4JD 5, 40 117 002 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45. 4LC 5, 40 117 002 Location

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

L'avantage résultant de la prise en charge obligatoire par l'employeur du prix des titres d'abonnement souscrits par les salariés pour les déplacements effectués au moyen de transports publics de voyageurs ou de services publics de location de vélos entre

Article 5

—

CHAPITRE III : LOCATION D'AERONEFS., Sct. TITRE III : ENTREPRISES DE TRANSPORT AERIEN., Art. R330-1, Art. R330-1-1, Art. R330-1-2, Art. R330-2, Art. R330-2-1, Art. R330-3, Art. R330-4, Art. R330-5, Art. R330-6, Art. R330-6-1, Art. R330-7, Art.

Article Annexe Ib

—

C2.6 - Planifier les phases du projet et les interventions T2 - Définir les besoins humains et matériels par intervention T3 - Identifier les besoins et contraintes externes (autorisations administratives, locations, énergies, gestion des déchets

Article Annexe I (suite)

—

d'autrui Identification des transports pour compte propre et pour compte d'autrui X Les différents types de transports routiers Les différents types de transports spécialisés S1.1.1.3 - les activités connexes X La location

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Opérations de location-financement. Opérations de recherche-développement. Logiciels et sites internet. Stocks et en-cours. Subventions. Abandons de créances. Actifs et passifs en monnaies étrangères. Titres.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

réglementaire de l'activité de transport (10 h 30) Le candidat doit : -connaître les textes législatifs et réglementaires s'appliquant au transport de marchandises : transport pour compte d'autrui, transport pour compte propre, sous-traitance, contrat de location

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

offrant un complément de rémunération défini à l'article L. 314-18 du code de l'énergie, des activités financières, des activités de gestion de son propre patrimoine mobilier et des activités de construction d'immeubles en vue de leur vente ou de leur location

LEGIARTI000045971042

—

-A l'entrée en vigueur de la concession, le concessionnaire est substitué au précédent délégataire dans l'exercice des droits et obligations de ce dernier au regard des personnes qui seraient titulaires de marchés, sous-traités, locations, autorisations

LEGIARTI000024751079

—

Il ne couvre pas les dettes financières résultant des contrats de location financement traitées dans la norme n° 6 sur les immobilisations corporelles. 1.1.1 Les emprunts émis 1.1.1.1 Les emprunts émis sous forme de titres négociables Les titres négociables

Article Annexe A

—

. - Un décret fixe les conditions dans lesquelles des camions peuvent être pris ou donnés en location pour des transports privés ou publics de marchandises et la réglementation applicable à ces véhicules.

Article Annexe

—

association à but lucratif, qui bénéficient d'un concours financier de la part de l'organisme de sécurité sociale, ou qui participent à la prestation de travaux, de fournitures ou de services ou à l'exécution de contrats d'assurance, de bail ou de location

LEGIARTI000046673650

—

Normandie Université ; 12° La politique des ressources humaines de Normandie Université ; 13° Les questions et ressources numériques ; 14° L'aliénation des biens mobiliers ; 15° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; les baux et locations

Article Annexe, art. 23

—

entreprise, institution ou association à but lucratif, qui bénéficient d'un concours financier de la part de la caisse ou qui participent à la prestation de travaux, de fournitures ou de services ou à l'exécution de contrats d'assurance, de bail ou de location

LEGIARTI000032258784

—

du commissaire aux comptes, les comptes annuels de l'exercice ; 4° Il accepte les libéralités et autorise, à l'exception de la gestion des affaires courantes, les acquisitions et cessions de biens immobiliers, les marchés, les baux et contrats de location

LEGIARTI000023587730

—

crédit par délégation ou cession du producteur) ou par toute personne (ci-après agent de vente) négociant, en lieu et place du producteur, auprès d'un acquéreur les droits d'exploitation du film sous forme de vidéogrammes destinés à la vente ou à la location

LEGIARTI000024750724

—

Article ÉTAT A

—

la monnaie est l'euro 3 949 726 Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés 552 998 023 Section : Prêts et avances pour le logement des agents de l'Etat - 1 977 04 Avances aux agents de l'Etat à l'étranger pour la prise en location

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

L'établissement peut être propriétaire de ce matériel ou recourir à des conventions de location. L'établissement sensibilise le stagiaire à la gestion de ce matériel tout au long du parcours de formation.

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