Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP de la Lozère Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 50,60 49,40 5 5 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP de Maine-et-Loire

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Les cagoules et les masques devraient être en un matériau résistant aux flammes et comporter une fenêtre transparente pour permettre de voir. 2.2.3.3 Un appareil non activé doit pouvoir être porté en laissant les mains libres. 2.2.3.4 Lorsqu'ils sont

Article 221-II-2/9 (suite)

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Ce volet doit également pouvoir être fermé à la main de chaque côté du cloisonnement. La commande doit être située dans un endroit facile d'accès et signalée par une couleur rouge reflétant la lumière.

LEGIARTI000033202169

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Dans ce cas et sous peine de nullité (art. 1376 du code civil), l'acte de cautionnement doit comporter en toutes lettres la mention suivante écrite de la main de la caution : " Bon pour caution solidaire à concurrence de X euros par an, ce montant étant

Article ANNEXE

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Orléans Argonne ; La Source Pithiviers Quartiers Nord ; Saint Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne (47) Agen Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie, Cité Barleté Maine-et-Loire

Article Annexe (Sous-partie K)

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L'exploitant n'exploite un avion à bord duquel la présence de plus d'un membre d'équipage de conduite est exigée que s'il est équipé d'un système d'interphone pour membres d'équipage de conduite comprenant des casques et des micros, à l'exception de micros à main

Article 4

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560 ; - L. 561 (1er alinéa) ; - L. 561-2, en tant qu'il fixe le délai après lequel le non-paiement des loyers ou le non-remboursement de la dette contractée en vue d'accéder à la propriété, autorise le versement de l'allocation de logement entre les mains

Article Annexe

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Les figues sont cueillies directement sur l'arbre, à la main. Les figues sont récoltées à bonne maturité.

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Les obligations attachées aux parts les suivent dans quelque main qu'elles passent. 2.

Article Annexe

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Combleux, Fleury-lès-Aubrais, Ingré, Mardié, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy. 49 - Maine-et-Loire

LEGIARTI000048568968

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Hémiplégie ou hémiparésie (encéphalique ou médullaire) : - avec perte ou limitation de l'autonomie de la marche ; G 6 - avec spasticité à la marche et gêne motrice légère à la main, selon la gêne fonctionnelle. G 3 à 5 2.

LEGIARTI000021672911

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NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2008 MOUS - 59 CA VALENCIENNES MÉTROPOLE 48 000,00 0,00 48 000,00 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2008 MOUS - 59 VILLE DE CAMBRAI 48 000,00 0,00 48 000,00 18 - PAYS DE LA LOIRE MAINE-ET-LOIRE

Article Annexe 2

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FR512 Maine-et-Loire. 49011 Artannes-sur-Thouet ; 49049 Brion ; 49079 Chartrené ; 49138 Fontaine-Guérin ; 49140 Fontevraud-l'Abbaye ; 49149 Gennes ; 49175 Linières-Bouton ; 49201 La Ménitré ; 49202 Méon ; 49274 Saint-Cyr-en-Bourg ; 49291 Saint-Just-sur-Dive

LEGIARTI000034461330

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Collège Jacques Prévert CHATEAUNEUF SUR SARTHE Nantes 0491707P Collège Vallée du Lys VIHIERS Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE

LEGIARTI000024933435

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OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.9 Feux à mains (pyrotechnie) Règ. III/4 Règ. III/34 Rés.

Article Annexe I

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Maine-et-Loire Mauges-sur-Loire Inondations et coulées de boue 12/09/2023 12/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe unique

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les sanitaires communs ou dans les sanitaires femmes X ou O 1 O O O X X 16 Présence d'une patère et d'une poubelle propre et en bon état X 1 X X X X X 17 Présence d'un point d'eau et de savon pour se laver les mains

Article 31

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TITRE Ier : DÉCLARATION DE MOUVEMENTS DE MAIN-D'OEUVRE TRAVAIL CLANDESTIN, Sct. CHAPITRE Ier : Obligations des employeurs., Art. L311-1, Art. L311-2, Sct. CHAPITRE II : Travail dissimulé., Art. L312-1, Art. L312-2, Art. L312-3, Art.

LEGIARTI000041585219

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MEDEF 0 1 0 0 1 2 U2P 1 0 0 0 0 1 Amiens Salariés CFDT 0 0 2 0 0 2 CGT 0 0 0 1 0 1 Employeurs CPME 1 1 0 0 0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 1 Péronne Salariés CFDT 0 1 2 0 0 3 CGT 0 0 0 2 0 2 Employeurs U2P 1 0 0 0 0 1 Cour d'appel d'Angers MAINE-ET-LOIRE

LEGIARTI000049796246

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0 0 0 0 1 0 1 Employeurs MEDEF 2 2 0 0 1 0 5 U2P 0 1 0 0 1 0 2 CPME 0 0 0 0 1 0 1 Péronne Salariés CFDT 0 0 3 1 1 0 5 CGT 0 0 0 1 0 0 1 Employeurs MEDEF 0 0 0 1 0 0 1 FEPEM 0 0 0 1 0 0 1 CPME 0 1 0 0 0 0 1 Cour d'appel d'Angers MAINE-ET-LOIRE

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