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1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

65b9f2078452800008b2b41c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d8cc71a6a83181c8f6c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DHL INTERNATIONAL EXPRESS (FRANCE) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉE Madame [S] [B] [Adresse 1] [Localité 3]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c659

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

INTIME : [V] [S] né le 22 Novembre 1967 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c65c

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

INTIME : [R] [H] né le 04 Août 1963 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c65f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

: [D] [V] [L] né le 02 Février 1977 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c662

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

INTIME : [R] [H] né le 16 Avril 1969 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c668

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

INTIME : [X] [E] né le 23 Mars 1962 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c66b

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

INTIME : [W] [X] né le 04 Janvier 1973 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68fc5ba7af64986e40f7c66e

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

K] épouse [J] née le 28 Décembre 1970 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Ingrid GERAY de la SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Benjamin

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502436_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

recours contre ces décisions, et à faire faire valoir que leurs enfants sont scolarisés depuis la même durée pour l'aînée, " dépasse les cinq [ans] pour la cadette et approche les trois [ans] pour le benjamin

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505850_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il ressort des termes mêmes de ces dispositions que l’autorité compétente doit, pour décider de prononcer à l’encontre de l’étranger soumis à l’obligation de quitter le territoire français une interdiction

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100247

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Nicolas et Benjamin D..., et Mme Agathe D..., ayants droit de Peggy Z... , ont assigné la fondation pour voir ordonner la remise en état de la collection ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e0439cdc6046d475a00ee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

GLP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0450 COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascale

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6a1927ddcdc6046d475409d4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En l'espèce, Mme [E], âgée de 52 ans (née en avril 1974) et sans emploi, a deux enfants, âgés de 20 (née en juillet 2005) et 16 ans (né en juillet 2009), dont seul le benjamin, [J] [U], est à sa charge

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e977fcdc6046d476548d1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/00785 APPELANTE Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6033897c7bbd863cae46e4b1

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

SOCIALE B ARRÊT DU 26 MAI 2017 APPELANTE : [B] [Y] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] Comparante en personne, assistée de Me Claude Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035e603ff119f4c327aeb6a

Appel

3 février 2016

3 février 2016

de prud'hommes - Formation de départage de FONTAINEBLEAU RG n° 14/00144 APPELANTE Madame [K] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61633c127eadebb7307d1f04

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

rendu le 13 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Encadrement - RG n° 08/03781 APPELANT Monsieur [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Benjamine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb0

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

INTIMES : LA VILLE DE LYON représentée par son maire en exercice Hôtel de Ville Place des Terreaux 69001 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d5

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller, Mme BENJAMIN

Source officielle