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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_26NC00068_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Betti
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68f07da8bfd83326c706386b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
INTIMÉES : [M] [A] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Raphaël DE PRAT de la SELARL INCEPTO AVOCATS CONTENTIEUX, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Cédric BEUTIER
Source officielleChambre Sociale
62bfe0ab413a8b69b32bf0c9
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[ZZ], gérant Ayant pour avocat postulant Me Pascal VERNAY-AUMEUNIER de la SCP SOREL, du barreau de BOURGES Assisté à l'audience par Me Cédric BEUTIER, avocat plaidant du barreau de NANTES COMPOSITION
Source officielleChambre Sociale
62bfe0ab413a8b69b32bf0cb
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[MI], gérant Ayant pour avocat postulant Me Pascal VERNAY-AUMEUNIER de la SCP SOREL, du barreau de BOURGES Assisté à l'audience par Me Cédric BEUTIER, avocat plaidant, du barreau de NANTES
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000202_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Clen, rapporteur public ; - et les observations de Me Berti, substituant, Me Letranchant, représentant la SAS société des productions D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-6
63c104edbf9fd47c90a134e4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Mutualité libre de Wallonie n° 411731049) INTERVENANTE VOLONTAIRE, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Christelle VALDAJOS-SARTI, avocat au barreau de GRASSE, et par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005ccb8daa57c7f66a7bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En effet, une plainte pénale a été déposée et Monsieur [M] [Z] a été entendu par les services de police de la brigade spécialisée en matière informatique (BEFTI).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00073_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Betti
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01144_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Betti La République mande et ordonne au ministre chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
27 septembre 2018
1,300 250 23083/08 02/05/2008 Olimpia DEL MASTRO 20/12/1933 Francesca DEL MASTRO 22/03/1923 Montinaro Luigi Paolo Lecce 12/07/2018 20/03/2018 2,000 250 23455/08 14/05/2008 Iole BERTI
Source officielleChambre Sociale
64a7b21e3bcaf505db696a66
4 juillet 2023
4 juillet 2023
présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [R] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER
Source officielle2e Chambre
616260318672d229b881631b
18 juillet 2013
18 juillet 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller Madame Brigitte BERTI, Conseiller
Source officielleCH ECOCOM General
6983aeedcdc6046d47ee664d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
facture de la société Alu n°1 de changement d’une menuiserie du 20/06/2018 (1.720,80 € TTC), facture de la société Etphobat du 11/04/2019 (bandes solines et étanchéité, 2.040€ TTC), facture de la société Betis
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:444887.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
thé, Garden Therapy, les sociétés à responsabilité limitée CHL Distributions et The Infusion Bien-Etre, les sociétés par actions simplifiées unipersonnelles Esterel Riviera, Castel Shop, ACSC Azur, Beti
Source officielleChambre Sociale
69707653cdc6046d47127d32
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[F] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S. [11] prise en la personne de son représentant légal
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64a7b1fd3bcaf505db696984
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'assiette de caclul est l'équivalent de son salaire à temps plein en ce inclus les différents compléments de salaire et avantages conventionnels tandis que l'employeur soutient que seul le mois de salaire beut
Source officielleChambre 1-4
68fb978611af6ba0065f441b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
plomberie, chauffage, climatisation, ventilation mécanique), L'Etanchéité Marseillaise (lot étanchéité), Alberstore (lot menuiserie extérieures), DPF (lot à préciser), Doitrand (lot porte de garage), Betis
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0115JUD008008613
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Other non-Arab, African groups include the Zaghawa nomads, the Meidob, Massaleit, Dajo, Berti, Kanein, Mima, Bargo, Barno, Gimir, Tama, Mararit, Fellata, Jebel, Sambat and Tunjur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0429DEC006338616
29 avril 2025
29 avril 2025
Berti Suman conseillers , – pour le requérant M. M. Cipolla , M. L. Masera , conseil , M me A. Annoni M me F. De Vittor , M me I.
Source officielle6ème Chambre
5fd90dd73bbe5fa738b92fbf
25 juin 2020
25 juin 2020
[IR] [PC] né le [Date naissance 21] 1976 à AREIAS (PORTUGAL) Le Beurrier [Localité 187] Mme [OV] [RW] née le [Date naissance 82] 1949 à [Localité 305] SUR MER [Adresse 234] [Localité 162] Mme
Source officiellePage 75 sur 76