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21 719 résultats pour « Calandri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2401549_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

pour assurer l'exécution des injonctions prononcées par le juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe dans son ordonnance n° 2400781 du 27 juin 2024, ainsi que, le cas échéant, un calendrier

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91431

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

et STATUANT à nouveau : - ACCORDE au père un droit de visite et d'hébergement s'exerçant, à défaut d'accord : hors vacances scolaires : *les semaines paires du calendrier, du vendredi soir au dimanche

Source officielle
CC

mi

60793b359ba5988459c3c45b

Cassation

20 juin 2003

20 juin 2003

son activité d'enseignement dans les locaux de l'Ecole saoudienne qui n'avait pas de personnalité juridique distincte de celle de l'Etat saoudien, qu'il n'était pas contesté que le programme et le calendrier

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

66901f6daf84b0bef080ec75

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

le droit de visite et d'hébergement dont bénéficie Monsieur [G] [B] s'exercera à l'égard d’[K] selon les modalités suivantes : *en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65a5867c919da7c4f178f0c0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il peut, après avoir recueilli l'avis des avocats, fixer un calendrier de la mise en état.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8f2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60336a0c1089441ea595db3e

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

M [I] soutient que le courrier recommandé du 18 février 2014 arrêtant le calendrier de la procédure signé 'pour ordre' par une personne qui n'indique ni son nom ni sa qualité , ni la possibilité pour M

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304108_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Augustin, représentée par Me Calandri, conclut au rejet de la requête, à ce que la société Bimba's lui verse

Source officielle
CA

2e chambre civile

67ef6c909a9834ffd825fbc3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

présidente de chambre déléguée par premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 28 Février 2025 par : Madame [V] [N] [H] [E] [Adresse 1] Représentée par Me Camille CALAUDI

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69f19a5ecdc6046d47ede7a0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Localité 1] sous le numéro 331 270 520, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Francette BENE de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fb3dedcdc6046d47cb709a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Un calendrier de procédure a été fixé. Les parties ont échangé leurs écritures, et l'affaire a été débattue à l'audience de plaidoirie le 19 janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbb8cdc6046d47570a75

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Selon avis de convocation du 14 octobre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 5 mars 2026, à laquelle elles ont comparu.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a8bcdc6046d47afd97b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Lors de cette audience, les parties ont signé un calendrier de procédure prévoyant le rappel de l'affaire à l'audience du Juge Chargé d'Instruire l'Affaire du 5 février 2026.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73867cdc6046d47fdee99

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

A la suite de l'audience du 19 mars 2026 renvoyant l'affaire au 2 avril 2026, l'administrateur a pu relancer les candidats en leur rappelant le calendrier judiciaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

69d6b117cdc6046d478ff14f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

date du 16 juin 2025, le juge de la mise en état a notamment : Rejeté la fin de non-recevoir soulevée par Madame [T],Rejeté la demande de communication de pièces présentée par Madame [T],Fixé le calendrier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01737

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

circulation sans casque, deux "strikes" en cas de "No-show" (inscrit à un "shift" mais non connecté) et, uniquement dans la "FAQ", de connexion en dehors de la zone de livraison ou sans inscription sur le calendrier

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a192027cdc6046d4752a997

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] [L] a fait signifier à la SCI HBF, par remise à étude, la déclaration d'appel du 24 juillet 2025, l'avis de fixation d'un calendrier de procédure à bref délai du 03 novembre 2025, ainsi que des conclusions

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167eaecdc6046d4710fd7c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

la cour d'appel de Paris aux fins de : - voir rétablir au rôle l'instance enrôlée sous le numéro RG 24/06793, - renvoyer l'affaire devant le pôle 1 chambre 5 aux fins de fixation d'un nouveau calendrier

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0fea88cdc6046d47880822

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon avis de convocation du 3 novembre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 2 avril 2026, à laquelle elles ont comparu.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d61ecdc6046d473158f5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Dès le mois de Février, je vous ai demandé de construire un calendrier de négociation des conditions tarifaires plate-forme. Ce n'est que fin mai, que vous m'avez transmis ce document.

Source officielle