informations qui n'ont pas été communiquées ont eu une influence directe et manifeste sur le critère " conditions de réalisation des études avant-projet " notamment sur le niveau de précision du calendrier

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions et de tri collaboratif, et nous renverrons l'affaire à l'audience en cabinet du 17 juin 2025 à 14h30 devant le président Félix Mayer pour régularisation

la DREAL, précisant notamment le planning et le plan du chantier, les enjeux relatifs aux espèces, l’enchaînement des phases et opérations et les actions répondant aux prescriptions de l’arrêté (calendrier

reconnaître les temps de déplacement du jeudi comme du temps de travail, d'accorder à Mme A une pause de vingt minutes le jeudi, de reconnaître un taux d'emploi à 90,05 % et refusant d'établir le calendrier

; que l'URSSAF de la Côte d'Or ne conteste pas qu'un seul avis de contrôle a été envoyé par l'URSSAF de Paris et région parisienne au siège de la société Lyonnaise des eaux à Paris, prévoyant un calendrier

les parties, Monsieur [U] [O] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [D] et [X] de la manière suivante : *en période scolaire: les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier

[T], tendant à voir : infirmer l'ordonnance de caducité du 25 mai 2023 du juge de la mise en état (sic) ; déclarer l'appel n°RG 23/02790 recevable ; maintenir le calendrier de procédure ; condamner

Après plusieurs renvois, un calendrier d'échange de conclusions entre les parties a été fixé le 11 mars 2025.

l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier

Le juge de la mise en état a mis en place un calendrier de procédure, le 21 mars 2024 Le conseil de la défenderesse communiquait ses conclusions au fond le 21 mars 2024.

Vu l’article L131-1 du Code de procédure Civile, DEBOUTER le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] [Localité 8] et la SAS MORGAN ET CIE de leur demande, fins et conclusions ; ORDONNER un calendrier

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier après avoir recueilli l'avis des avocats.

devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX présentée le 27 Février 2024 par la SCCV LINK à l’encontre de la SA SMA SA en sa qualité d’assureur de la SARL ECOTECH INGENIERIE ; Vu la fixation d’un calendrier

modalités suivantes sauf meilleur accord entre les parties : * en période scolaire et pendant les petites vacances scolaires de la [Localité 19], d'hiver et de printemps : les semaines paires du calendrier

X... de ses demandes, AUX MOTIFS QUE « en l'espèce, il convient de constater que la convocation contenait notification d'un calendrier de procédure fixant comme date butoir à l'appelant le 29 avril 2016

Y fait valoir que le bulletin n° 18 du Saint-Louis, présenté sous la forme d'un calendrier, ainsi que le n° 19 de la même revue municipale, constituent des moyens de propagande électorale ; qu'il résulte

traitement antiépileptique mis en place à compter de cette date s'est révélé peu efficace et a été modifié à compter du 11 avril 2005 ; qu'il a alors été décidé de diminuer progressivement, suivant un calendrier

Le calendrier des travaux devait permettre à PFIZER d'utiliser ses nouvelles installations au plus tard début février 1999.