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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ca58162057dac6643
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ca58162057dac6645
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a21a58162057dac6657
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleSociale E salle 4
689c1c148b0dfb226fe66f18
11 juillet 2025
11 juillet 2025
d'exploitation de Hall U Need, espace de jeux, de convivialité et d'organisation d'évènements situé à [Localité 9], puis, à partir de septembre 2024, en tant que directeur général du restaurant Le Cerisier
Source officielleChambre sociale
6033c856337b517a95051ba4
30 mars 2017
30 mars 2017
Sur la demande de remise en état Faute pour le constat d'huissier dressé le 8 septembre 2015, d'indiquer la parcelle concernée par les travaux de plantations de cerisiers, de démontage de clôtures anciennes
Source officielle12e chambre
6033f290cc9beba3388af411
28 février 2017
28 février 2017
Déplorant à plusieurs reprises l'allumage du témoin moteur du véhicule, puis du témoin de fermeture du capot, puis la panne de la climatisation, la société Buxi a mandaté le cabinet Cerisier Milochau expertises
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a2
15 septembre 2008
15 septembre 2008
" les Bosts " D 1295, 683, 685 et 694, lieudit " le Combeau " D 704, 705, 706, 710, 711, 712, 714 et 717, lieudit " Les Noches " D 1299 et 1300, lieudit " Belissin " D 1303 et 1304 et lieudit " le Cerisier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301016
17 septembre 2013
17 septembre 2013
borne plantée à 5 mètres de l'angle sud ouest du petit bâtiment carré qui se trouve à l'extrémité occidentale du bâtiment de réserve, dans la haie du jardin pour aller aboutir directement à un gros cerisier
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101312_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que M. et Mme C sont domiciliés 23 rue des Cerisiers sur le territoire de la commune d'Anglet, soit à une distance d'environ 3 km du terrain d'assiette de l'usine exploitée
Source officielle1ère chambre
DTA_2002559_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
en septembre 2013 que, dès cette date, les autorités sanitaires étaient informées que l'infection par le Plum pox virus était asymptomatique sur certaines variétés de prunus, et notamment sur les cerisiers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205994_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
D'autre part, l'avis d'Enedis du 31 août 2021 a été rendu au regard d'un projet prévoyant un raccordement de 40 mètres, depuis le poste de la résidence Les Cerisiers, lui-même situé à l'Est de la voie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102456_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
représentant Cholet Agglomération, de Me Billebeau, représentant la société OTV, de Me Miran, représentant la société Zurich Insurance, de Me Weickert, représentant la société Artelia, de Me Bonnet Cerisier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4554c6ec55cf7100ff
13 novembre 2013
13 novembre 2013
décision de son associé unique [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par : Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée de : Me Antoni MAZENQ plaidant pour la SCP CERVESI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1102JUD002769503
2 novembre 2006
2 novembre 2006
En 1996, il fut atteint de la sclérose en plaques, une maladie inflammatoire évolutive touchant le cerveau et la moelle épinière, occasionnant plusieurs troubles (neurologiques, moteurs, de l’équilibre
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0614JUD003462303
14 juin 2007
14 juin 2007
Il était soupçonné d'appartenir au DHKP ‑ C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi / Cephesi, Parti / Front révolutionnaire de libération du peuple), une organisation armée illégale, et de participer
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1222JUD003173496
22 décembre 2005
22 décembre 2005
(« la section ») reçut une dénonciation d’une certaine A.Y. au sujet de la tenue d’une réunion clandestine par des membres de l’organisation terroriste Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0702JUD003737705
2 juillet 2013
2 juillet 2013
Dans le cadre d’une opération menée contre une organisation illégale armée, le « Parti/Front révolutionnaire de libération du peuple » (Devrimci Halk Kurtuluş Partisi/Cephesi
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91bac
29 octobre 2014
29 octobre 2014
progressent ensuite automatiquement vers des emplois supérieurs alors qu'il est quant à lui demeuré au même poste sans évolution positive de carrière, qu'en septembre 2005 il a dû subir une opération au cerveau
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1542111-1619869
22 décembre 2005
22 décembre 2005
organisation illégale Ekim ; Ali Şahin Pütün fut interpellé en novembre 1995 lors de la tenue d’une réunion clandestine par des membres de l’organisation terroriste Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC001191512
5 mars 2019
5 mars 2019
Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle et que celle-ci avait touché le cerveau.
Source officiellePage 75 sur 89