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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000007866833
5 décembre 1994
5 décembre 1994
Clément X..., - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207604_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, Mme B A représentée par Me Clément d'Armont, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet du Nord portant
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307417_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604989_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604995_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10418
14 juin 2023
14 juin 2023
[F] [Y], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clinique Clément Drevon, défenderesse à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51024
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [J] [P] [T], les observations de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de MM.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10362
6 mai 2026
6 mai 2026
domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 24-22.057 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Laboratoire Clément
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007901518
10 juillet 1995
10 juillet 1995
Clément ; 2°) rejette la demande présentée par cette dernière devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code des tribunaux administratifs et des
Source officielleTrib. de Commerce
69f71fd3cdc6046d476e2645
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu le jugement avant dire droit du 06/05/2025 ayant sursis à statuer sur la demande d'ouverture d'une procédure collective et ordonné une enquête, désignant Monsieur Jean-Luc PORSAN CLEMENTE en qualité
Source officielleChambre 06
69f29ee5cdc6046d4706b918
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Clément CABANES Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M. Nazim TALEB Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 06
69f29f04cdc6046d4706bb0f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : Me [Q] [G] [Adresse 3]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f4558fcdc6046d472feb4a
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : Me [C] [R] [Adresse 2]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielle6ème chambre 1ère section
65a6d83647251e2b2424bc5d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BUREAU FACE B ARCHITECTES [Adresse 8] [Localité 3] non représentée MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 1] [Localité 6] non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Clément DELSOL,
Source officielle4ème chambre
DTA_2508380_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2510575_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Clément a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B..., ressortissant tunisien, né le 23 novembre 1993, déclare être entré en France le 1er avril 2013.
Source officielle4ème chambre
DTA_2600429_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2600434_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600518_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A... demandent au tribunal de suspendre, en application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de l’arrêté du maire de Saint Clément de Rivière en date du 22 janvier 2026
Source officielle4ème chambre
DTA_2507704_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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